Actualité et initiatives

Plusieurs initiatives pour la réalisation de systèmes photovoltaïques collectifs sont en cours de réflexion et de montage en France. Des citoyens, des collectivités, des PME, associations et autres utilisateurs d’énergie, s’associent de plus en plus afin de produire localement leur électricité. Pour cela, des questions juridiques, financières ou techniques sont régulièrement soulevées. Afin de permettre à tous de profiter des efforts des uns et des autres, et de mutualiser les recherches et les connaissances, nous avons souhaité mettre en place ce système d’annonce de petites nouvelles dans ce secteur.

Vous êtes en train de mettre en place un projet photovoltaïque collectif, ou vous êtes simplement en phase de réflexion, n’hésitez pas à faire connaître votre projet, il peut servir à mutualiser les premiers efforts que vous avez ou devez réaliser.

initiatives de juin 2010

Le projet photovoltaïque, collectif et citoyen caladois est lancé !
À l’initiative de la Ville de Villefranche-sur-Saône et HESPUL, vingt cinq personnes étaient réunies le 22 juin pour la présentation du projet. La commune souhaite mettre à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque. À l’issue de cette rencontre, une dizaine de personnes ont décidé de s’investir dans la mise en place opérationnelle de cette démarche locale et éthique.

initiatives de mai 2010

Un projet photovoltaïque collectif et citoyen à Villefranche-sur-Saône
Dans le cadre d’un appel à projet régional, la ville de Villefranche et l’association HESPUL accompagnent la mise en place d’un projet d’investissement collectif. La commune met à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque.

Réunion d’information et constitution du groupe de travail
Mardi 22 juin 2010 à 19h à la "Maison des Familles" - salle 15 (1^er étage)
60 impasse Gaston Tessier à VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
Inscription obligatoire

Plus d’informations sur ce projet auprès d’HESPUL
04 37 47 80 90

initiatives d’avril 2010

A Vigneux de Bretagne (Loire-Atlantique), un groupe de neuf personnes a initié un projet d’investissement collectif citoyen. L’idée est née il y a un peu plus de 2 ans, mais a réellement pris forme il y a environ un an. A l’origine de ce groupe de personnes, un installateur photovoltaïque a pris conscience de la difficulté que rencontraient certains particuliers pour investir dans le photovoltaïque sur leurs propres toitures. Les contraintes techniques, économiques et financières constituaient donc un frein à l’investissement.

Pour pallier à cela, la naissance d’un projet collectif est apparue comme une solution à tous ces citoyens. Le groupe fondateur s’est alors appuyé sur une expérience similaire qui a vu le jour en 2008 : la SARL SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) Energie Partagée, à Chemillé en Maine et Loire. La forme juridique SARL SCIC a donc été retenue pour le projet de Vigneux. La municipalité a soutenu ce projet en mettant à disposition les toits de certains bâtiments publics (s’engage en proposant des toitures publiques, qu’elle met à disposition de ses citoyens). Le premier projet d’une puissance de 11 kWc permettra d’équiper le toit d’une école publique. Les travaux seront réalisés, pendant les vacances scolaires, en juillet 2010. Un concours de dessin a été lancé dans les différentes écoles de la commune afin que les enfants participent à leur manière en proposant des dessins pour le futur logo.

L’ADEME régionale, un cabinet d’expertise juridique et comptable, un formateur technique ainsi que l’Urscop (Union Régionale des Sociétés Coopératives Ouvrières de Production) interviennent dans le projet en apportant leur expertise technique, juridique et/ou fiscale.

Deux réunions publiques ont eu lieu afin de présenter ce projet à l’ensemble des citoyens, ainsi que des informations dans les journaux locaux.

Pour plus de renseignements : http://vigneux-tournesoleil.fr/
Contact : contact vigneux-tournesoleil.fr
Télécharger la présentation du projet

initiatives de mars 2010

 16 copropriétaires investissent dans le photovoltaïque, à Montpellier

Rares sont les projets à avoir vu le jour en copropriété. Un syndicat de copropriété basé à Montpellier a relevé le défi en installant 12,6 kWc sur le toit de l’immeuble. Pour connaitre leurs retours d’expériences, consulter l’article correspondant

 SOLIRA ; premier système raccordé au réseau

Le premier système photovoltaïque de la société SOLIRA a été raccordé au réseau le 18 mars 2010. Cette installation de 228 kWc a été entièrement financée avec de l’épargne citoyen. Pour plus de précisions, nous vous invitons à consulter l’article correspondant : http://www.solira.fr/

initiatives de Janvier 2010

 Une coopérative solaire en Ile De France

Une coopérative de développement de systèmes photovoltaïques coopératifs "Solaire Coop" a été mis en place en Ile De France. Un sondage permettant de recueillir les attentes des futurs épargnants est disponible pour participation sur le site internet : www.solaire-coop.fr

Contact : avendeuvre solaire-coop.com

 Energies Citoyennes d’Alsace

L’association Energies Citoyennes d’Alsace E.C.A a rassemblé 42 associés, habitants de la Vallée de THUR, autour d’un projet de mise en place d’un système photovoltaïque de 28 kWc à Aspach Le Bas, dans le Haut-Rhin. Une SAS coopérative dédiée a été mise en place "Soleil Citoyen d’Aspach-le-Bas". La part de participation a été fixée à 500 €.

Le toit de l’Eco-gîte "Eugénie" a été mis à dispsosition à travers un bail emphytéotique de 26 ans. Les propriétaires du gîte sont associés pleinement au projet en étant également investisseurs dans la SAS. Les travaux démarrent en février 2010

Le coût du projet s’élève à 132 000 €. Il a bénéficié d’un prêt bancaire PREVair de la Banque Populaire d’Alsace à un taux de 2,5% sur 15 ans et d’une subvention de la Région Alsace de 20 000 €.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger la présentation du projet ainsi que les motivations des participants.

initiatives de Décembre 2009

 Présentation de SOLIRA

HESPUL, Inddigo, La Nef et Philippe Vachette ont imaginé ensemble le concept de Solira. L’objectif est de développer une production d’électricité propre, locale, citoyenne et collective. Solira met en place des systèmes photovoltaïques dont les propriétaires sont des investisseurs citoyens locaux.

Le mercredi 16 décembre à 18h30 aura lieu une soirée de présentation de cette entreprise, dans les locaux de la Nef, au 114 boulevard du 11 novembre 69100 Villeurbanne.

Déroulement de la soirée :
 Accueil par Marc Favier de la Nef
 Présentation du concept Solira par Philippe Vachette, gérant de Solira
 Perspectives et projets en cours par Marc Jedliczka d’HESPUL

Un apéritif à base de produits locaux vous sera offert à l’issue de cet échange.

Pour plus d’info…

www.solira.fr ou contacter Philippe Vachette +33 (0)4 79 75 76 40 +33 (0)6 80 44 22 90 pvachette@ solira.fr

ACCÈS

En voiture : Nos bureaux sont situés derrière la station BP qui se trouve sur le boulevard du 11 novembre au niveau de l’Université Lyon 1 et de l’INSA.

initiatives de Novembre 2009

Deux étudiants de Paris 1 proposent de lancer un projet "solaire citoyen". L’idée est de monter un groupe afin de promouvoir l’énergie solaire. Le projet consiste en la création d’une structure permettant à différents maitre d’ouvrages d’investir dans l’installation de panneaux photovoltaïques. Ces étudiants mettent en avant les arguments suivants : " Comme il est difficile de faire un projet chez soi, utilisons des bâtiments publics disponibles pour une telle initiative citoyenne où des particuliers pourront investir. Commençons par les universités". Une première rencontre est organisée le jeudi 12 Novembre 2009 à 19h00, La caravane 35 rue Fontaine au Roi à Paris 11.

Contact : solairecitoyen riseup.net
Site Internet : http://solairecitoyen.wordpress.com

actualités d’Octobre 2009

Crédit photo : GRIFFOUL Bernard

Un groupement d’exploitants agricoles du « GIE la Chataigneraie » basé dans le sud Cantal/ Nord Aveyron, a décidé de monter un projet photovoltaïque collectif. Pour cela, 70 exploitants ont mis à disposition d’une SARL créée pour ce projet, leurs 72 toitures (hangars agricoles). La SARL est composée de la totalité des exploitants agricoles. Un bail emphytéotique a été signé et cadre la rémunération issue de la location de la toiture. Celles-ci prend la forme de loyers et de dividendes versés aux actionnaires, au prorata de l’investissement de chacun.

La puissance totale du projet est de 4,7 MWc répartie sur 72 toitures soit une surface totale de 43 000m2. Le prix total s’élève à 4,55€/Wc (HT). Aujourd’hui seule une dizaine de bâtiments sont raccordés au réseau.

actualités de juillet 2009

 Combrailles Durable : Une future SCIC en Auvergne

Au Nord du parc naturel régional des volcans d’Auvergne, sur la communauté de communes de Manzat, sur le toit de l’école du village de Loubeyrat (63), un système photovoltaïque collectif est en cours de développement. L’association 1901 Combrailles Durables, propriétaire du système, réuni des citoyens et des collectivités qui oeuvrent pour promouvoir les économies d’énergies. Il est prévu que la structure juridique évolue rapidement en Société Coopérative d’Interêt Collectif SCIC. L’objectif de Combrailles Durable est de permettre l’appropriation citoyenne de la politique énergétique et la création localement de richesses et l’apport de plus values humaines et environnementales.

La puissance du système est de 13,6 kWc et produira environ 14200 kWh par an. La mise en service de l’installation est prévue pour décembre 2009. Pour plus d’informations sur ce projet, vous pouvez contacter l’association à l’adresse : Combrailles Durable, chez Stéphane Lacombe, le Court, 63410 Loubeyrat ; 0473679683. http://combraillesdurables.blogspot.com

actualités d’avril 2009

 Assemblée générale constitutive de la coopérative CIMES

La Coopérative d’Investissement Militant pour une Electricité Solaire CIMES vient de voir le jour suite à l’assemblée générale constitutive qui s’est déroulée le mardi 28 avril à Lyon. Sa forme juridique, SAS coopérative, lui permet d’avoir un fonctionnement souple mais muni de règles coopératives. en ce qui concerne la prise de décisions. La part d’investissement dans l’entreprise a été fixée à 100 €. Une première installation de 30 kW environ est prévue pour les prochains mois.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

actualités de mars 2009

 Des modèles de statuts pour une SAS coopérative

Le collectif lyonnais pour la mise en place des systèmes photovoltaïques collectifs (voir actualités de décembre) s’est réuni plusieurs fois et un modèle de statut pour une SAS coopérative ont été rédigés. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

actualités de février 2009

 Energies Citoyennes en Alsace souhaite développer l’investissement collectif

En Alsace, à ASPACH LE BAS situé à 20 Km de MULHOUSE , l’Association Energies Citoyennes d’Alsace qui regroupe une cinquantaine d’Adhérents est à l’intiative de la création d’une S.A.S. pour la mise en oeuvre d’une installation collective photovoltaique de 26 kW sur un hangar de 200 m². Au-delà de la démarche environnementale qui est prioritaire pour ses membres, la S.A.S. souhaite pouvoir rétribuer les participants à hauteur de 3 à 4 % net d’impôts, et ceci dans un contexte solaire pas le plus favorable. ( fourchette de 850 à 950 kWh an ). Le montage juridique porte sur une SAS pour sa souplesse et la liberté de choix laissé à ses membres pour la répartition des résultats. L’objectif est de rendre cette initiative facilement reproductible par d’autres Citoyens ou Collectivités. Le projet mobilisera une quarantaine de Citoyens, le propriétaire du toit, l’Association en qualité de personne morale, une Association amie, ainsi que l’Installateur si possible. Pour assurer un équilibre démocratique entre les Citoyens, il est prévu une participation égalitaire de 500 €, sauf pour le propriétaire du toit qui s’engage à hauteur d’un tiers de l’apport. Un outil informatique performant a été mis en œuvre pour l’analyse économique du projet ( trésorerie, comptabilité, fiscalité , emprunts , résultat prévisionnel … ) L’ambition est de concrétiser ce projet en 2009. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Jo Schneider à l’adresse jo.schneider @libertysurf.fr

 Conférence : Comment faciliter l’investissement des collectivités, des acteurs locaux ou des citoyens dans les projets d’électricité verte ?

Une conférence sur l’investissement local dans les énergies renouvelables se déroulera le 26 février 2009, organisée par Rhônalpénergie-Environnement. La conférence abordera des questions financières et juridiques par rapport au montage de systèmes de production d’électricité verte, ainsi que des retours d’expériences de porteur d’initiatives de ce type, privés et publics.

Programme conférence salon des ENR 2009 RAEE (PDF - 330.4 ko)

actualités de janvier 2009

 Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais :

Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais : Solaire En Nord, association de promotion du solaire photovoltaïque dans le Nord de la France, a voté samedi 31 janvier 2009 en Assemblée Générale, son aide à la mise en place d’une première Société Coopérative d’intérêt collectif dans le Nord-Pas-de-Calais afin de développer des toitures solaires dans la région.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez contacter l’association à solairenord free.fr ou à http://solaire.en.nord.free.fr/

 Enercoop Ardennes : naissance d’une coopérative écologique et solidaire

Le 8 janvier 2009, une société coopérative d’intérêt collectif SCIC pour la production d’énergie verte dans les Ardennes est née. Ce projet est à l’initiative de l’Agence Locale de l’Energie des Ardennes ALE 08, Enercoop, Eco territoires et Vent d’Houyet (ccopérative belge de production d’électricité). L’idée étant de mettre en place un outil local de production d’énergie verte grâce au solaire, l’éolien, le biogaz et le bois.
La part de participation est de 100 € et 80% des 45 fondateurs sont des particuliers.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez appeler le siège d’Enercoop Ardennes à Attigny au 03 24 30 90 77.

actualités 2008

Décembre

 La structure SOLIRA a déposé ses statuts

Financé à partir de l’épargne de Rhonalpins et répondant à des valeurs éthiques non spéculatives, SOLIRA a été fondé comme outil de production d’électricité photovoltaïque en Rhône Alpes. Le 22 décembre 2008 les statuts de "Solaire Investissement Local Rhône Alpes" SOLIRA ont été déposés à Lyon. Ce projet est à l’initiative de La Nef, Hespul et Inddigo. Il est animé par Philippe Vachette, ancien chargé de mission développement durable à la mairie de Chambery, gérant de SOLIRA développement. Téléchargez la plaquette de présentation de Solira.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Philippe Vachette au 04 79 85 96 06 / 06 80 44 22 90, et par mail : pvachette @free.fr

 Mise en place d’une coopérative photovoltaïque à Lyon

Un groupe de citoyens se sont réunis en décembre 2008 afin de lancer l’idée d’une coopérative de production d’électricité photovoltaïque à Lyon. Plusieurs réunions de travail ont été et vont être réalisées afin de décider collectivement du montage de cette structure. Les intéressés semblent s’orienter vers un statut de SAS coopérative, ce qui est moins contraignant qu’une SARL ou SA SCIC en terme de gestion de l’entreprise, ainsi qu’en terme d’obligation d’avoir un salarié et d’importantes réserves impartageables (57% dans le cas d’une SCIC).

Si vous êtes intéressés par cette initiatives, vous pouvez écrire à l’adresse : investirdanslesenr @laposte.net

Novembre

 Des agriculteurs mutualisent leurs toitures et développent le photovoltaïque

72 éleveurs de veaux de l’Aveyron et du Tarn ont participé à la mise en place d’un système photovoltaïque de 3,2 MWc sur les toitures de leurs bâtiments agricole. C’est l’entreprise SAS ADDER dont le capital provient de la participation des agriculteurs concernés, qui a investit sur les différents toits. Au total, une surface de 30 000 m² a été couverte de modules photovoltaïques.

Ce projet a permis de mutualiser les efforts, les coûts et les démarches, ce qui a permis de réaliser le projet en 8 mois.

 Dans la région la plus ensoleillée de France, le photovoltaïque : un développement local ?

Gesper, association spécialisée dans le compostage et la gestion des déchets mais plus globalement dans la gestion de proximité de l’environnement, souhaite mettre en place une coopérative de développement de toitures photovoltaïque autour de la villde de Dignes. Une conférence d’information sur le sujet, ainsi que plusieurs réunions de travail ont déjà été réalisée. Gesper recherche à consolider un partenariat avec la ville de Digne à ce sujet. Par ailleurs, la coopérative Okhra, une des premières SCIC en France, accompagne Gesper dans sa réflexion et le montage juridique de l’opération.

Pour plus d’information, contactez Gesper au 0492343354 ou par mail : contact.gesper @orange.fr

 HydroAlsace développe des systèmes PV collectifs dans le Haut-Rhin

En Alsace, dans la région de Saint-Louis , HydroAlsace, société dont l’objectif est d’investir dans les énergies renouvelables et de promouvoir leur développement, met en place une première toiture photovoltaïque collective. Une SARL RegioEnergie a été crée à cet effet. Elle regroupera une vingtaine d’investisseurs qui investiront dans une puissance d’environ 20 kW sur un toit appartenant à un privé. L’échéance de réalisation de ce projet est fixée à mai 2009.

Pour plus de renseignements sur cette initiative, contacter Stephane Klein à l’adresse : kleinstephane @netscape.

 Les Monts Du Lyonnais souhaitent développer des toitures bleues coopératives !

Un groupe d’une dizaine de citoyens des Monts du Lyonnais essaient de monter une Société Coopérative d’Intérêt Collectif afin d’investir dans le photovoltaïque sur leur territoire. Ils souhaitent associer des communes à leur entreprise, à travers une participation au capital et une mise à disposition des toitures. Le centre Environnement Développement Durable des Monts Du Lyonnais est partenaire de cette initiative, autour de laquelle il communique.

Pour plus de renseignements, contacter Thierry Manceau : thierry.manceau laposte.net

 Création de la SCIC Poitou Charente

La société Coopérative d’Intérêt Collectif « Poitou Charente Energies Renouvelables » a été créée en avril 2008. C’est la région Poitou Charente qui est à l’origine de cette entreprise.

Elle s’est associée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel, la banque Dexia Crédit Local, EDF, le Pôle des éco-industries de Poitou-Charentes et la société Poitou-Charentes Innovation, pour monter une entreprise coopérative dont l’objectif est de « développer la production décentralisée d’énergie renouvelable sur le territoire de Poitou Charente en la facilitant pour les collectivités, les entreprises, les associations (…) » (extrait de la brochure de lancement de la SCIC).

La SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables proposera aux collectivités territoriales intéressées, ainsi qu’au secteur privé, un montage de système photovoltaïque « clé en main » allant de l’étude du projet jusqu’à la pose et l’exploitation. Elle prévoit ainsi d’investir sur plus de 22 000 m² de toitures , ce qui comprendra l’équipement des toitures de son propre patrimoine bâti.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter l’attaché de presse de la région Poitou Charentes au 05 49 55 79 58 ou par mail à v.courrech cr-poitou-charentes.fr