Actualité et initiatives

Plusieurs initiatives pour la réalisation de systèmes photovoltaïques collectifs sont en cours de réflexion et de montage en France. Des citoyens, des collectivités, des PME, associations et autres utilisateurs d’énergie, s’associent de plus en plus afin de produire localement leur électricité. Pour cela, des questions juridiques, financières ou techniques sont régulièrement soulevées. Afin de permettre à tous de profiter des efforts des uns et des autres, et de mutualiser les recherches et les connaissances, nous avons souhaité mettre en place ce système d’annonce de petites nouvelles dans ce secteur.

Vous êtes en train de mettre en place un projet photovoltaïque collectif, ou vous êtes simplement en phase de réflexion, n’hésitez pas à faire connaître votre projet, il peut servir à mutualiser les premiers efforts que vous avez ou devez réaliser.

Initiatives de Mars 2012

 Suite à la réunion d’information du 15 décembre 2011 (voir initiatives de décembre 2011), un groupe de citoyens lyonnais s’est constitué autour de valeurs communes que sont le développement des énergies renouvelables, la décentralisation de la production d’énergie et l’économie solidaire. Il est accompagné d’HESPUL et de l’ALE de Lyon.

Le groupe est actuellement à la recherche d’une toiture dans l’agglomération lyonnaise qui puisse répondre à ses attentes :

• surface comprise entre 150 et 1000 m²,
• orientation globale Sud-Est à Sud-Ouest,
• inclinaison idéale entre 20 et 35 degrés,
• de préférence un établissement d’enseignement ou de santé,
• idéalement dans le cadre d’une rénovation de toiture ou sur un bâtiment neuf doté d’une bonne performance énergétique,
• mise à disposition à titre gratuit.

La prochaine réunion est prévue ce jeudi 22 mars 2012, avec notamment à l’ordre du jour le choix du nom du collectif.

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter Emmanuelle FAYSSE au 04 37 47 96 00 ou emmanuelle.faysse hespul.org

 L’association Plaine Sud Energies créée en juin 2011 (voir précédentes initiatives ci-dessous) a organisé une Assemblée Générale Extraordinaire le 19 mars 2012 pour la transformation de l’association en Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C).

Les bulletins de souscription de parts sociales de la SCIC sont disponibles en ligne :

• Montant de la part : 100 € L’acquisition de parts sociales permet à chacun :
• de financer une partie des installations,
• d’être associé au sein de la S.C.I.C, et
• de participer aux décisions et à la vie de la coopérative.

L’objectif est de lancer les travaux d’une première installation cet été.

Pour en savoir plus : plainesud.energies gmail.com ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen 02.31.82.43.91 http://plainesudenergies.blogspot.fr

 L’association Solaire Citoyen basée en Ile de France organise son Assemblée Générale, le mardi 6 mars, de 20h à 22h, à la Maison des Associations du 14^e, 22 rue de Deparcieux , Métro Denfert-Rochereau à Paris. L’objectif de cette Assemblée Générale est de définir une stratégie de soutien au mouvement Energie Partagée et de promouvoir concrètement l’investissement citoyen dans des projets d’énergie renouvelable.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site internet de Solaire Citoyen.

Initiatives de 2011

Initiatives de Décembre 2011

Deux réunions d’information sur des projets d’investissement collectif sont prévues dans le Rhône pour ce mois de décembre.

• L’association Vendanges d’Energie Citoyenne organise une réunion d’information autour de la question "Comment s’investir dans un projet local d’énergies renouvelables ?". Elle aura lieu le mardi 7 décembre à 19h30 à la salle de la Mutualité de Villefranche-sur-Saône. L’objectif de cette réunion est de mobiliser et de fédérer plus d’habitants autour du projet d’investissement collectif à Villefranche-sur-Saône.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger l’invitation ci-dessous :

Invitation de Vendanges d’Energie Citoyenne : "Comment s’investir dans un projet local d’énergies renouvelables ?", le 7 décembre 2011 à Villefranche-sur-Saône (PDF - 94 ko)

• L’association HESPUL et l’Agence Locale de l’Energie de l’agglomération lyonnaise organisent une soirée d’information autour des projets coopératifs le jeudi 15 décembre 2011 à 19h30 au bar "de l’Autre CôTé du PonT" à Lyon. Ouverte à tous , cette soirée sera l’occasion d’échanger autour des initiatives locales telles Vendanges d’Energie Citoyenne et du dispositif d’investissement citoyen "Énergie Partagée". L’objectif de cette rencontre est de former un groupe de personnes intéressées pour passer à l’action dans l’agglomération lyonnaise.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger l’invitation ci-dessous :

Invitation d’HESPUL : "Monter un projet photovoltaïque coopératif", le 15 décembre 2011 à Lyon (PNG - 2 Mo)

Initiatives de Novembre 2011

La Journée du Solaire Collectif a été lancée par la jeune entreprise Solar Mosaic, avec pour objectif d’initier une grande vague de projets photovoltaïques collectifs partout dans le monde.

Elle propose ainsi à chaque citoyen de se regrouper le 20 novembre 2011 autour d’un projet solaire collectif. Chaque groupe est invité à repérer un bâtiment collectif qui pourrait accueillir des panneaux photovoltaïques, à le prendre en photo puis à créer une communauté sur https://solarmosaic.com/solairecollectif. Il n’est pas nécessaire d’être expert du solaire, tous les participants recevront un guide qui explique pas à pas comment réaliser ce rêve solaire.

Exemples de projets photovoltaïques collectifs :

-* Les résidents du village Rema en Ethiopie ont refusé un générateur électrique à diesel, préférant l’énergie solaire. Après s’être associé avec une ONG allemande, leur rêve s’est réalisé.

-* En France, les projets photovoltaïques collectifs se développent de plus en plus. Ainsi, début 2010, la Société par Action Simplifiée "Toit Solaire Mellac" a inauguré son installation de 17,4 kWc.

Visitez le site Solarmosaic pour plus d’informations.

Initiatives d’Octobre 2011

 Le projet Centrales Villageoises Photovoltaïques est mené par les Parcs naturels régionaux Rhône Alpes et Rhônalpénergie-Environnement qui proposent à la population d’un territoire d’être associée à la conception et à la mise en place d’installations photovoltaïques sur les toitures publiques et privées de leur village.

Le respect du patrimoine, du paysage, la création de richesse pour les habitants, la maitrise locale des opérations et la mise à disposition d’outils simples sont les piliers de cette démarche.

L’objectif du projet pendant la phase d’expérimentation (années 2011 et 2012) est d’installer dans chacun des 8 sites "pilotes" une centrale photovoltaïque d’une taille comprise entre 500 et 2000 m² environ (de 70 à 250 kWc), et ce, en respectant une approche globale et intégrée du développement du photovoltaïque. A l’issue de l’expérimentation, les projets pilotes en place devront permettre de promouvoir un modèle reproductible de « centrale villageoise photovoltaïque ».

Le premier rapport détaillé du volet juridique est publié. Ce rapport, encore "provisoire", concerne les aspects juridiques suivants :

• L’étude des solutions de type sociétaire, permettant d’intégrer l’investissement citoyen ainsi que l’investissement de capitaux publics dans des sociétés de portage locales
• L’utilisation de mécanismes financiers ou juridiques permettant la participation d’acteurs locaux dans des projets participatifs de production d’énergie renouvelable
• La construction d’un modèle adapté aux centrales villageoises au regard des dispositifs les plus pertinents
• L’identification des modalités (temps, coûts, fiscalité) de mise en œuvre de la solution envisagée
• La mise à disposition des toitures du village à une société locale d’exploitation
• Le droit de l’urbanisme et le photovoltaïque

Le rapport, ainsi qu’une brochure d’information, peuvent être téléchargés sur la page "actualités" du site du projet Centrales Villageoises Photovoltaïques.

Initiatives de Septembre 2011

 Énergie Partagée Investissement a obtenu le 19 septembre 2011 le visa de l’Autorité des Marchés Financiers (visa n°11-417). Ce visa a permis le lancement d’une grande souscription citoyenne pour le développement des énergies renouvelables et des économies d’énergie en France. Elle s’adresse à tous.

En souscrivant des actions Énergie Partagée, vous allez….

• financer des installations d’énergie renouvelable et des projets de maîtrise de l’énergie en France.
• choisir un placement efficace et porteur de sens.
• donner aux citoyens et aux acteurs des territoires l’opportunité de s’approprier et de contrôler production et consommation d’énergie (efficacité énergétique).
• favoriser de réelles retombées locales en termes d’emploi durable et d’activité économique.

Énergie Partagée Investissement se présente donc comme un outil au service des acteurs locaux pour le financement de leurs projets citoyens de production d’énergie renouvelable et d’économie d’énergie.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site dédié Énergie Partagée

Initiatives d’Août 2011

 Mise en ligne du site Internet du projet de Caen : le blog de Plaine Sud Energies

Projet d’investissement collectif et citoyen dans le solaire photovoltaïque sur le territoire de la Communauté de Communes Plaine Sud de Caen, il est entré cet été dans sa première phase de réalisation concrète à travers :

• le dépôt de la demande de raccordement auprès du gestionnaire de réseau fin juin ;
• la mise en ligne officielle du site Internet permettant de présenter clairement et simplement le projet.
  
  

Pour plus d’informations concernant ce projet, découvrez dès maintenant le site Internet :

• plainesud.energies gmail.com
  
• ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen
  
• 02.31.82.43.91

Initiatives de Juillet 2011

 Mise en service de la première installation de la SAS PV de Nomexy (Vosges)

La Société Photovoltaïque de Nomexy (88) en Lorraine vient de mettre en service l’installation de 236 kWc intégrée aux toitures SHED du bâtiment de la Société Ecologgia Construction à Nomexy.

crédit photo : SPV nomexy

Pour plus d’informations concernant ce démonstrateur Vosgien, rendez-vous sur la page "retour d’expérience" du site Internet consacrée à ce projet.

 Plaine Sud Energie à Caen

Un projet d’investissement collectif et citoyen dans le solaire photovoltaïque a démarré sur le territoire de la Communauté de Communes Plaine Sud de Caen (située dans la seconde couronne de l’agglomération caennaise en Basse-Normandie).

Il a été retenu la création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C). Une association de préfiguration dénommée Plaine Sud Energies a été constituée début juin. L’association (puis la SCIC) a pour objet la promotion et le développement des énergies renouvelables, notamment grâce à de l’investissement solidaire local, et la mise en place d’actions de sensibilisation.

L’ARDES (Association Régionale pour le Développement de l’Economie Solidaire) accompagne l’association dans la réalisation effective du projet. Une étude de faisabilité a montré la potentialité de 3 bâtiments (écoles) pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et le montage du projet.

Trois demandes de raccordement ont été déposées fin juin auprès d’ERDF ERDF Electricité Réseau de Distribution France est l’entreprise qui exploite près de 95% du réseau de distribution français. ERDF est une filiale à 100% d’EDF. .

Les habitants, les collectivités mais aussi les associations et entreprises locales vont être invitées à participer au financement des panneaux.

Contact :
plainesud.energies gmail.com
ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen
02.31.82.43.91

Initiatives de Juin 2011

 Association Vendanges d’Energie Citoyenne : publication presse dans le magazine communal de la ville de Villefranche-sur-Saône dans le dernier numéro (n°92) de Juin 2011.

Pour lire l’article complet (voir page 12)

 Le projet de création d’une coopérative d’énergie verte, porté par le Pôle d’Initiatives Local d’Economie Solidaire (PILES) de Digne accompagné par GESPER, souhaite agir dans tous les domaines relevant de la maîtrise des consommations d’énergie, de la promotion et du développement des énergies renouvelables (voir initiatives de novembre 2008 à ce sujet).L’association « Energ’Ethique 04 »a été créée le 7 juin 2011 pour initier les premiers projets et impliquer les différents acteurs (citoyens, associations, collectivités, entreprises), en vue de la création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif. Une étude est en cours actuellement pour l’équipement de la toiture de l’école de Gaubert (Digne).

Pour en savoir plus…

Initiatives d’Avril 2011

 La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Enercoop Ardennes-Champagne a vocation à investir dans des moyens de production d’énergie renouvelable, afin à la fois de développer ce type de production utilisant une énergie propre et inépuisable, mais aussi de pouvoir fournir à nos clients de l’électricité locale.

Installation SCIC Enercoop Ardennes-Champagne

Une installation a déjà été mise en service en Juillet 2010 à Attigny (08) sur le auvent de leurs locaux partagés avec l’ALE 08, d’une puissance de 5,4 kWc (voir la photo).

D’autres projets sont en cours d’élaboration, notamment sur le bâtiment de la Moscova à Sedan (08), d’une puissance de 99,84 kWc dont l’installation est prévue pour le printemps 2011.

En savoir plus…

Initiatives de Mars 2011

 La SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables vient de mettre en place son site Internet.

Après avoir mis en service plus de 720 kWc d’installations photovoltaïque, la très prolifique SCIC de Poitou-Charentes vient de lancer son site Web. Il est ainsi possible de découvrir précisément ces installations (avec leur puissance, leur production réalisée, les tonnes de CO2 évitées, etc.). Le site Internet présente également la société, ses projets, ses valeurs et les personnes qui l’animent.

En savoir plus…

Initiatives de Janvier 2011

 Le projet écocitoyen de promotion des énergies renouvelables TourneSoleil donne naissance à la Société Coopérative d’Intérêt Commun (SCIC) nommée "SCIC Vigneux TourneSoleil" par agrément préfectoral reçu le 15 Décembre 2009. Fonctionnant selon les principes coopératifs d’un homme égal une voix, le projet collectif revêt une réelle dimension territoriale par la participation de la commune Vigneux de Bretagne. Le projet porté par la SCIC est la réalisation d’une centrale photovoltaïque citoyenne sur la toiture d’une école de la commune : l’école Charles PERRAULT.

Simulation de l’installation, TourneSoleil

La centrale avoisinera une puissance de 10,6 kWc pour une production attendue d’environ 10 888 kWh. Pour participer au projet, la souscription minimum est de 250 €, découpées en 5 parts sociales de 50 €.

En savoir plus…

Initiatives de 2010

Décembre 2010

 Après plusieurs réunions d’organisation, le projet collectif et citoyen de Villefranche-sur-Saône avance. Un nom a été trouvé : "Vendanges d’Energie Citoyenne".
Une structure associative (qui portera le même nom) sera créée dans les mois à venir et permettra de créer un cadre juridique à son développement.
La création de l’association concrétise ainsi la marche en avant du projet et amorce la phase de communication autour de celui-ci.
Une liste de discussion a également été ouverte afin de faciliter la communication entre les intervenants : Cliquez ici pour y accéder

Septembre 2010

 Inauguration de la première installation de la coopérative citoyenne de production d’énergie renouvelable « Energies Coopératives du Sommièrois »
Suite à sa création en septembre 2009, la S.A.S. Coop « Energies Coopératives du Sommièrois » concrétise son premier projet par l’installation de 100 m² de panneaux photovoltaïques d’une puissance de 17 kWc permettant ainsi d’éviter le rejet de 5 tonnes de CO2 par an. Installée sur la toiture de « l’Alimentation Biologique » à Sommières, le système photovoltaïque produit de manière effective depuis le 11 juin, date du raccordement au réseau. L’installation sera inaugurée le vendredi 24 septembre prochain (à 18h00) à l’endroit même où ont été posés les panneaux.


Contact : Antoine Carlin - CIVAM du Vidourle Tél : 04 66 77 11 12 - Fax : 04 66 77 10 83 - email : carlin civamgard.fr - site internet : http://www.civamgard.fr ou http://www.enercoso.fr/.

Juin 2010

 Le projet photovoltaïque, collectif et citoyen caladois est lancé !
À l’initiative de la Ville de Villefranche-sur-Saône et HESPUL, vingt cinq personnes étaient réunies le 22 juin pour la présentation du projet. La commune souhaite mettre à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque. À l’issue de cette rencontre, une dizaine de personnes ont décidé de s’investir dans la mise en place opérationnelle de cette démarche locale et éthique.

Mai 2010

 Un projet photovoltaïque collectif et citoyen à Villefranche-sur-Saône
Dans le cadre d’un appel à projet régional, la ville de Villefranche et l’association HESPUL accompagnent la mise en place d’un projet d’investissement collectif. La commune met à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque.

Réunion d’information et constitution du groupe de travail
Mardi 22 juin 2010 à 19h à la "Maison des Familles" - salle 15 (1^er étage)
60 impasse Gaston Tessier à VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
Inscription obligatoire

Plus d’informations sur ce projet auprès d’HESPUL
04 37 47 80 90

Avril 2010

 A Vigneux de Bretagne (Loire-Atlantique), un groupe de neuf personnes a initié un projet d’investissement collectif citoyen, Vigneux Tournesoleil. L’idée est née il y a un peu plus de 2 ans, mais a réellement pris forme il y a environ un an. A l’origine de ce groupe de personnes, un installateur photovoltaïque a pris conscience de la difficulté que rencontraient certains particuliers pour investir dans le photovoltaïque sur leurs propres toitures. Les contraintes techniques, économiques et financières constituaient donc un frein à l’investissement.

Pour pallier à cela, la naissance d’un projet collectif est apparue comme une solution à tous ces citoyens. Le groupe fondateur s’est alors appuyé sur une expérience similaire qui a vu le jour en 2008 : la SARL SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) Energies Partagées, à Chemillé en Maine et Loire. La forme juridique SARL SCIC a donc été retenue pour le projet de Vigneux. La municipalité a soutenu ce projet en mettant à disposition les toits de certains bâtiments publics (s’engage en proposant des toitures publiques, qu’elle met à disposition de ses citoyens). Le premier projet d’une puissance de 11 kWc permettra d’équiper le toit d’une école publique. Les travaux seront réalisés, pendant les vacances scolaires, en juillet 2010. Un concours de dessin a été lancé dans les différentes écoles de la commune afin que les enfants participent à leur manière en proposant des dessins pour le futur logo.

L’ADEME régionale, un cabinet d’expertise juridique et comptable, un formateur technique ainsi que l’Urscop (Union Régionale des Sociétés Coopératives Ouvrières de Production) interviennent dans le projet en apportant leur expertise technique, juridique et/ou fiscale.

Deux réunions publiques ont eu lieu afin de présenter ce projet à l’ensemble des citoyens, ainsi que des informations dans les journaux locaux.

Pour plus de renseignements : http://vigneux-tournesoleil.fr/
Contact : contact vigneux-tournesoleil.fr
Télécharger la présentation du projet

Mars 2010

 16 copropriétaires investissent dans le photovoltaïque, à Montpellier

Rares sont les projets à avoir vu le jour en copropriété. Un syndicat de copropriété basé à Montpellier a relevé le défi en installant 12,6 kWc sur le toit de l’immeuble. Pour connaître leurs retours d’expériences, consulter l’article correspondant

 SOLIRA ; premier système raccordé au réseau

Le premier système photovoltaïque de la société SOLIRA a été raccordé au réseau le 18 mars 2010. Cette installation de 228 kWc a été entièrement financée avec de l’épargne citoyen. Pour plus de précisions, nous vous invitons à consulter l’article correspondant : http://www.solira.fr/

Janvier 2010

 Une coopérative solaire en Ile De France

Une coopérative de développement de systèmes photovoltaïques coopératifs "Solaire Coop" a été mis en place en Ile De France. Un sondage permettant de recueillir les attentes des futurs épargnants est disponible pour participation sur le site internet : www.solaire-coop.fr.

Contact : avendeuvre solaire-coop.com

 Energies Citoyennes d’Alsace

L’association Energies Citoyennes d’Alsace E.C.A a rassemblé 42 associés, habitants de la Vallée de THUR, autour d’un projet de mise en place d’un système photovoltaïque de 28 kWc à Aspach Le Bas, dans le Haut-Rhin. Une SAS coopérative dédiée a été mise en place "Soleil Citoyen d’Aspach-le-Bas". La part de participation a été fixée à 500 €.

Le toit de l’Eco-gîte "Eugénie" a été mis à disposition à travers un bail emphytéotique de 26 ans. Les propriétaires du gîte sont associés pleinement au projet en étant également investisseurs dans la SAS. Les travaux vont démarrer en février 2010.

Le coût du projet s’élève à 132 000 €. Il a bénéficié d’un prêt bancaire PREVair de la Banque Populaire d’Alsace à un taux de 2,5% sur 15 ans et d’une subvention de la Région Alsace de 20 000 €.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger la présentation du projet ainsi que les motivations des participants.

Initiatives de 2009

Décembre 2009

 Présentation de SOLIRA

HESPUL, Inddigo, La Nef et Philippe Vachette ont imaginé ensemble le concept de Solira. L’objectif est de développer une production d’électricité propre, locale, citoyenne et collective. Solira met en place des systèmes photovoltaïques dont les propriétaires sont des investisseurs citoyens locaux.

Le mercredi 16 décembre à 18h30 aura lieu une soirée de présentation de cette entreprise, dans les locaux de la Nef, au 114 boulevard du 11 novembre 69100 Villeurbanne.

Déroulement de la soirée :
 Accueil par Marc Favier de la Nef
 Présentation du concept Solira par Philippe Vachette, gérant de Solira
 Perspectives et projets en cours par Marc Jedliczka d’HESPUL

Un apéritif à base de produits locaux vous sera offert à l’issue de cet échange.

Pour plus d’info…

www.solira.fr ou contacter Philippe Vachette +33 (0)4 79 75 76 40 +33 (0)6 80 44 22 90 pvachette@ solira.fr

ACCÈS

En voiture : Nos bureaux sont situés derrière la station BP qui se trouve sur le boulevard du 11 novembre au niveau de l’Université Lyon 1 et de l’INSA.

Novembre 2009

Deux étudiants de Paris 1 proposent de lancer un projet "solaire citoyen". L’idée est de monter un groupe afin de promouvoir l’énergie solaire. Le projet consiste en la création d’une structure permettant à différents maîtres d’ouvrages d’investir dans l’installation de panneaux photovoltaïques. Ces étudiants mettent en avant les arguments suivants : " Comme il est difficile de faire un projet chez soi, utilisons des bâtiments publics disponibles pour une telle initiative citoyenne où des particuliers pourront investir. Commençons par les universités". Une première rencontre est organisée le jeudi 12 Novembre 2009 à 19h00, La caravane 35 rue Fontaine au Roi à Paris 11.

Contact : solairecitoyen riseup.net
Site Internet : http://solairecitoyen.wordpress.com

Octobre 2009

Crédit photo : GRIFFOUL Bernard

Un groupement d’exploitants agricoles du « GIE la Chataigneraie » basé dans le sud Cantal/ Nord Aveyron, a décidé de monter un projet photovoltaïque collectif. Pour cela, 70 exploitants ont mis à disposition d’une SARL créée pour ce projet, leurs 72 toitures (hangars agricoles). La SARL est composée de la totalité des exploitants agricoles. Un bail emphytéotique a été signé et cadre la rémunération issue de la location de la toiture. Celle-ci prend la forme de loyers et de dividendes versés aux actionnaires, au prorata de l’investissement de chacun.

La puissance totale du projet est de 4,7 MWc répartie sur 72 toitures soit une surface totale de 43 000m2. Le prix total s’élève à 4,55€/Wc (HT). Aujourd’hui seule une dizaine de bâtiments est raccordée au réseau.

Juillet 2009

 Combrailles Durable : Une future SCIC en Auvergne

Au nord du parc naturel régional des volcans d’Auvergne, sur la communauté de communes de Manzat, sur le toit de l’école du village de Loubeyrat (63), un système photovoltaïque collectif est en cours de développement. L’association 1901 Combrailles Durables, propriétaire du système, réunit des citoyens et des collectivités qui oeuvrent pour promouvoir les économies d’énergies. Il est prévu que la structure juridique évolue rapidement en Société Coopérative d’Interêt Collectif SCIC. L’objectif de Combrailles Durable est de permettre l’appropriation citoyenne de la politique énergétique et la création localement de richesses et l’apport de plus values humaines et environnementales.

La puissance du système est de 13,6 kWc et produira environ 14200 kWh par an. La mise en service de l’installation est prévue pour décembre 2009. Pour plus d’informations sur ce projet, vous pouvez contacter l’association à l’adresse : Combrailles Durable, chez Stéphane Lacombe, le Court, 63410 Loubeyrat ; 0473679683. http://combraillesdurables.blogspot.com

Avril 2009

 Assemblée générale constitutive de la coopérative CIMES

La Coopérative d’Investissement Militant pour une Electricité Solaire CIMES vient de voir le jour suite à l’assemblée générale constitutive qui s’est déroulée le mardi 28 avril à Lyon. Sa forme juridique, SAS coopérative, lui permet d’avoir un fonctionnement souple mais muni de règles coopératives. en ce qui concerne la prise de décisions. La part d’investissement dans l’entreprise a été fixée à 100 €. Une première installation de 30 kW environ est prévue pour les prochains mois.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

Mars 2009

 Des modèles de statuts pour une SAS coopérative

Le collectif lyonnais pour la mise en place des systèmes photovoltaïques collectifs (voir actualités de décembre) s’est réuni plusieurs fois et un modèle de statut pour une SAS coopérative a été rédigé. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

Février 2009

 Energies Citoyennes en Alsace souhaite développer l’investissement collectif

En Alsace, à Aspach Le Bas situé à 20 Km de Mulhouse , l’association Energies Citoyennes d’Alsace qui regroupe une cinquantaine d’adhérents est à l’initiative de la création d’une S.A.S. pour la mise en œuvre d’une installation collective photovoltaïque de 26 kW sur un hangar de 200 m². Au-delà de la démarche environnementale qui est prioritaire pour ses membres, la S.A.S. souhaite pouvoir rétribuer les participants à hauteur de 3 à 4 % net d’impôts, et ceci dans un contexte solaire qui n’est pas le plus favorable (fourchette de 850 à 950 kWh an). Le montage juridique porte sur une SAS pour sa souplesse et la liberté de choix laissée à ses membres pour la répartition des résultats. L’objectif est de rendre cette initiative facilement reproductible par d’autres citoyens ou collectivités. Le projet mobilisera une quarantaine de citoyens, le propriétaire du toit, l’association en qualité de personne morale, une association amie, ainsi que l’installateur si possible. Pour assurer un équilibre démocratique entre les citoyens, il est prévu une participation égalitaire de 500 €, sauf pour le propriétaire du toit qui s’engage à hauteur d’un tiers de l’apport. Un outil informatique performant a été mis en œuvre pour l’analyse économique du projet ( trésorerie, comptabilité, fiscalité , emprunts , résultat prévisionnel … ) L’ambition est de concrétiser ce projet en 2009. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Jo Schneider à l’adresse jo.schneider @libertysurf.fr

 Conférence : Comment faciliter l’investissement des collectivités, des acteurs locaux ou des citoyens dans les projets d’électricité verte ?

Une conférence sur l’investissement local dans les énergies renouvelables se déroulera le 26 février 2009, organisée par Rhônalpénergie-Environnement. La conférence abordera des questions financières et juridiques par rapport au montage de systèmes de production d’électricité verte, ainsi que des retours d’expériences de porteurs d’initiatives de ce type, privés et publics.

Programme conférence salon des ENR 2009 RAEE (PDF - 330.4 ko)

Janvier 2009

 Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais :

Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais : Solaire En Nord, association de promotion du solaire photovoltaïque dans le Nord de la France, a voté samedi 31 janvier 2009 en Assemblée Générale, son aide à la mise en place d’une première Société Coopérative d’intérêt collectif dans le Nord-Pas-de-Calais afin de développer des toitures solaires dans la région.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez contacter l’association à solairenord free.fr ou à http://solaire.en.nord.free.fr/

 Enercoop Ardennes : naissance d’une coopérative écologique et solidaire

Le 8 janvier 2009, une société coopérative d’intérêt collectif SCIC pour la production d’énergie verte dans les Ardennes est née. Ce projet est à l’initiative de l’Agence Locale de l’Energie des Ardennes ALE 08, Enercoop, Eco territoires et Vent d’Houyet (ccopérative belge de production d’électricité). L’idée est de mettre en place un outil local de production d’énergie verte grâce au solaire, l’éolien, le biogaz et le bois.
La part de participation est de 100 € et 80% des 45 fondateurs sont des particuliers.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez appeler le siège d’Enercoop Ardennes à Attigny au 03 24 30 90 77.

Initiatives de 2008

Décembre 2008

 La structure SOLIRA a déposé ses statuts

Financé à partir de l’épargne de Rhonalpins et répondant à des valeurs éthiques non spéculatives, SOLIRA a été fondé comme outil de production d’électricité photovoltaïque en Rhône Alpes. Le 22 décembre 2008, les statuts de "Solaire Investissement Local Rhône Alpes" SOLIRA ont été déposés à Lyon. Ce projet est à l’initiative de La Nef, Hespul et Inddigo. Il est animé par Philippe Vachette, ancien chargé de mission développement durable à la mairie de Chambéry, gérant de SOLIRA développement. Téléchargez la plaquette de présentation de Solira.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Philippe Vachette au 04 79 85 96 06 / 06 80 44 22 90, et par mail : pvachette @free.fr

 Mise en place d’une coopérative photovoltaïque à Lyon

Un groupe de citoyens s’est réuni en décembre 2008 afin de lancer l’idée d’une coopérative de production d’électricité photovoltaïque à Lyon. Plusieurs réunions de travail ont été et vont être réalisées afin de décider collectivement du montage de cette structure. Les intéressés semblent s’orienter vers un statut de SAS coopérative, ce qui est moins contraignant qu’une SARL ou SA SCIC en terme de gestion de l’entreprise, ainsi qu’en terme d’obligation d’avoir un salarié et d’importantes réserves impartageables (57% dans le cas d’une SCIC).

Si vous êtes intéressé par cette initiative, vous pouvez écrire à l’adresse : investirdanslesenr @laposte.net

Novembre 2008

 Des agriculteurs mutualisent leurs toitures et développent le photovoltaïque

72 éleveurs de veaux de l’Aveyron et du Tarn ont participé à la mise en place d’un système photovoltaïque de 3,2 MWc sur les toitures de leurs bâtiments agricoles. C’est l’entreprise SAS ADDER dont le capital provient de la participation des agriculteurs concernés, qui a investi sur les différents toits. Au total, une surface de 30 000 m² a été couverte de modules photovoltaïques.

Ce projet a permis de mutualiser les efforts, les coûts et les démarches, ce qui a permis de réaliser le projet en 8 mois.

 Dans la région la plus ensoleillée de France, le photovoltaïque : un développement local ?

Gesper, association spécialisée dans le compostage et la gestion des déchets mais plus globalement dans la gestion de proximité de l’environnement, souhaite mettre en place une coopérative de développement de toitures photovoltaïques autour de la ville de Digne. Une conférence d’information sur le sujet, ainsi que plusieurs réunions de travail ont déjà été réalisées. Gesper recherche à consolider un partenariat avec la ville de Digne à ce sujet. Par ailleurs, la coopérative Okhra, une des premières SCIC en France, accompagne Gesper dans sa réflexion et le montage juridique de l’opération.

Pour plus d’information, contactez Gesper au 0492343354 ou par mail : contact.gesper @orange.fr

 HydroAlsace développe des systèmes PV collectifs dans le Haut-Rhin

En Alsace, dans la région de Saint-Louis , HydroAlsace, société dont l’objectif est d’investir dans les énergies renouvelables et de promouvoir leur développement, met en place une première toiture photovoltaïque collective. Une SARL Bioénergie a été créée à cet effet. Elle regroupera une vingtaine d’investisseurs qui investiront dans une puissance d’environ 20 kW sur un toit appartenant à un privé. L’échéance de réalisation de ce projet est fixée à mai 2009.

Pour plus de renseignements sur cette initiative, contacter Stephane Klein à l’adresse : kleinstephane @netscape.

 Les Monts Du Lyonnais souhaitent développer des toitures bleues coopératives !

Un groupe d’une dizaine de citoyens des Monts du Lyonnais essaie de monter une Société Coopérative d’Intérêt Collectif afin d’investir dans le photovoltaïque sur leur territoire. Ils souhaitent associer des communes à leur entreprise, à travers une participation au capital et une mise à disposition des toitures. Le centre Environnement Développement Durable des Monts Du Lyonnais est partenaire de cette initiative, autour de laquelle il communique.

Pour plus de renseignements, contacter Thierry Manceau : thierry.manceau laposte.net

 Création de la SCIC Poitou Charente

La Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Poitou Charente Energies Renouvelables » a été créée en avril 2008. C’est la région Poitou-Charentes qui est à l’origine de cette entreprise.

Elle s’est associée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel, la banque Dexia Crédit Local, EDF, le Pôle des éco-industries de Poitou-Charentes et la société Poitou-Charentes Innovation, pour monter une entreprise coopérative dont l’objectif est de « développer la production décentralisée d’énergie renouvelable sur le territoire de Poitou Charente en la facilitant pour les collectivités, les entreprises, les associations (…) » (extrait de la brochure de lancement de la SCIC).

La SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables proposera aux collectivités territoriales intéressées, ainsi qu’au secteur privé, un montage de système photovoltaïque « clé en main » allant de l’étude du projet jusqu’à la pose et l’exploitation. Elle prévoit ainsi d’investir sur plus de 22 000 m² de toitures , ce qui comprendra l’équipement des toitures de son propre patrimoine bâti.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site Internet de la SCIC en suivant ce lien.