Imprimer + -
Accueil > Investir collectivement > Actualité et initiatives

Actualité et initiatives


Plusieurs initiatives pour la réalisation de systèmes photovoltaïques collectifs sont en cours de réflexion et de montage en France. Des citoyens, des collectivités, des PME, associations et autres utilisateurs d’énergie, s’associent de plus en plus afin de produire localement leur électricité. Pour cela, des questions juridiques, financières ou techniques sont régulièrement soulevées. Afin de permettre à tous de profiter des efforts des uns et des autres, et de mutualiser les recherches et les connaissances, nous avons souhaité mettre en place ce système d’annonce de petites nouvelles dans ce secteur.

Vous êtes en train de mettre en place un projet photovoltaïque collectif, ou vous êtes simplement en phase de réflexion, n’hésitez pas à faire connaître votre projet, il peut servir à mutualiser les premiers efforts que vous avez ou devez réaliser.

Publication de deux brochures sur l’investissement citoyen en Auvergne-Rhône-Alpes

23 janvier

Le réseau des énergies citoyennes en Auvergne-Rhône-Alpes publie une brochure sur l’investissement collectif, qui résume en 4 pages les différents modèles financiers impliquant des citoyens et des collectivités :

Montages participatifs - PNG - 391.7 ko
Montages participatifs
Source : RAEE

En parallèle, le réseau des Centrales Villageoises publie une brochure sur le modèle des centrales villageoises :

Principe de fonctionnement d’une centrale villageoise - PNG - 149.9 ko
Principe de fonctionnement d’une centrale villageoise
Source : RAEE

Pour plus d’informations sur l’investissement collectif, vous pouvez vous reporter à la rubrique dédiée.

Web’EnR Energie Partagée - 26 janvier - L’énergie citoyenne pour les nuls

15 décembre 2016

Pendant 1h30, Energie Partagée vous propose de partir à la découverte de ces projets collectifs qui se montent partout en France pour une énergie locale, maîtrisée et collective.

Quels sont ces projets ? Comment sont-ils nés ? Quel est leur objectif ? Qui sont les instigateurs ? Comment s’en rapprocher ? Comment agir à son niveau ?

Que vous soyez familier de l’énergie ou non, que vous ayez un toit et du soleil ou non, que vous ayez de l’épargne à placer ou non, rendez-vous le jeudi 26 janvier entre 12h30 et 14h00 pour comprendre cette transition énergétique en mouvement.

Lien pour l’inscription

Publication par le CLER d’un rapport sur le financement du développement des EnR

15 décembre 2016

Le CLER, Réseau pour la transition énergétique, publie un rapport sur le financement du développement de projets d’énergie renouvelable d’intérêt territorial avec une analyse détaillée sur les points suivants :

  • l’ancrage local des projets d’énergies renouvelable au bénéfice des territoires
  • les enjeux de la participation des acteurs locaux aux projets d’énergies renouvelables
  • les modalités de financement du développement des projets d’énergies renouvelables

Ce rapport illustre par l’exemple la variété des approches adoptées pour développer les projets d’énergies renouvelables d’intérêt territorial et témoigner du fait qu’il est tout à fait possible d’impliquer les acteurs du territoire dans tous les projets existants et à venir.

Il est disponible sur le site du CLER.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la rubrique de photovoltaique.info dédiée aux collectivités territoriales et celle dédiée à l’investissement collectif.

Conférences sur les nouveaux modèles de financement

6 décembre 2016

Le contexte législatif, réglementaire, juridique et économique du photovoltaïque n’a de cesse d’être modifié. Un nouveau cadre se dessine, faisant éclore de nouveaux modèles de financement : autoconsommation, complément de rémunération, financement participatif, etc.

De nombreuses conférences et tables rondes sont proposées pour partager les expériences et les avancées sur ces nouveaux modèles. Nous vous en proposons une liste ci-dessous non exhaustive.

Événements à venir

  • Conférence régionale dédiée à l’autoconsommation photovoltaïque - Enerplan - mardi 13 décembre

Après la première conférence nationale dédiée à l’autoconsommation photovoltaïque (vidéos et synthèse interactive disponibles en ligne sur le site internet d’Enerplan), ENERPLAN souhaite avec ses partenaires informer les acteurs du marché des nombreuses évolutions survenues depuis mai dernier, pour :
- Actualiser les connaissances sur le droit nouveau créé par l’Ordonnance autoconsommation,
- Anticiper la prochaine échéance de l’AO CRE dédié et bénéficier du retour d’expérience de l’AAP régional qui va être relancé étendu à toute la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée,
- Partager des retours d’expérience concrets de maîtres d’ouvrage
- Faire découvrir les opportunités nouvelles de la décentralisation et de libéralisation de la fourniture locale d’électricité solaire.

Pour en savoir plus, consulter le programme

  • Les nouveaux modèles d’affaires du photovoltaïque pour les entreprises - Forum Energaïa - jeudi 15 décembre matin

Cet ExplorCamp proposera une dizaine de tables d’exploration. À chaque table, un intervenant présentera un modèle d’affaires développé par son entreprise durant des sessions de 30 mn. Les intervenants répèteront 4 fois leur présentation pour permettre aux conférenciers de construire leur parcours d’exploration en choisissant les modèles qui les intéresse particulièrement.

Les modèles d’affaire présentés seront principalement en lien avec des projets d’autoconsommation tertiaire et/ou collective.

Pour en savoir plus, consulter le programme.

  • Centrale photovoltaïque au sol : comment monter un projet ? - Rencontres nationales des énergies renouvelables - jeudi 15 décembre matin

De nombreuses collectivités locales sont aujourd’hui désireuses de porter un projet d’installation photovoltaïque au sol ou sur bâtiment. Un site dégradé - friche, ancienne mine, ancienne décharge, etc. – se prête parfaitement à ce type de projet qui réhabilitera un espace inutilisé. Pour ce faire, l’Etat a mis en place des mécanismes de soutien. Quelles sont les structures de portage du projet ? Quelles retombées économiques les collectivités peuvent-elles en espérer ?

Pour en savoir plus, consulter le programme

  • Photovoltaïque sur bâtiment quels critères prédominent ? - Rencontres nationales des énergies renouvelables - jeudi 15 décembre après-midi

Les coûts de production des installations photovoltaïques sur bâtiment ont considérablement diminué ces dernières années. Cette électricité renouvelable trouve sa place sur les toits des grandes métropoles comme sur ceux des petites communes. Avec la loi de transition énergétique, les pouvoirs publics ont donné une feuille de route claire au solaire photovoltaïque avec des objectifs ambitieux. Facilités par ces nouvelles règlementations, de nouveaux modèles de distribution, comme l’autoconsommation se développent. Quel modèle choisir ? Comment faire le meilleur choix économique ? Quelles retombées la collectivité peut-elle espérer ?

Pour en savoir plus, consulter le programme


Événements passés

  • Financement participatif des énergies renouvelables : plusieurs modèles, un objectif commun - CLER Réseau pour la transition énergétique - 8 novembre

Permettre aux citoyens d’investir dans les projets d’énergie renouvelable participe à l’appropriation des questions énergétiques, sur un plan théorique et pratique, voire faciliterait l’acceptabilité de ces projets. Comment les citoyens peuvent-ils investir dans un projet local de production d’énergies renouvelables ? Quels sont les modèles existants ? Gouvernance et investissement peuvent-ils être découplés ?

Pour en savoir plus, réécouter le Webinaire

  • Les modèles de financement du photovoltaïque dans le contexte des nouveaux mécanismes de soutien - Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE) - 3 novembre

La conférence du 3 novembre a présenté les nouveaux modèles de financement du photovoltaïque à travers les appels d’offres de la CRE publiés à la fin de l’été 2016 et des modèles d’autoconsommation. L’intervention de plusieurs agrégateurs a permis en particulier d’aborder la question de la vente directe de l’électricité photovoltaïque sur le marché de l’électricité. La conférence s’est terminée sur une table ronde autour de l’investissement participatif dans le cadre des appels d’offres.

Pour en savoir plus, consulter le programme et télécharger les présentations - les enregistrements sont réservés aux adhérents.

  • Le digital et l’énergie solaire - Tecsol - 26 octobre

Le colloque du 26 octobre a été proposé pour se familiariser avec les nouveaux modèles actuels et les nouvelles façons d’optimiser la consommation d’énergie renouvelable et a présenté les prémices d’une future monnaie solaire digitale pour faciliter les échanges à l’avenir.

Pour en savoir plus, consulter l’annonce sur le blog de Tecsol.

  • Colloque Lever les barrières financières des projets PV et alléger le risque - PV Financing - Observ’ER - 11 octobre

PV Financing est un projet européen, porté en France par Observ’ER et dédié aux nouveaux systèmes de financement du photovoltaïque. Les principales actions de PV financing sont l’identification des nouveaux modèles d’affaires, la diffusion de ces modèles et l’adaptation du cadre réglementaire.

Le colloque du 11 octobre avait pour objectif d’échanger, d’identifier et devalider des solutions potentielles pour faciliter le financement de projets PV et re ?duire les risques financiers.

Pour en savoir plus, consulter le site internet du projet PV Financing

Les acteurs de l’investissement collectif

26 octobre 2016

Le portage de projet basé sur de l’investissement collectif implique par essence une multiplicité d’acteurs.

Afin d’aider à y voir plus clair dans ce jeu d’acteurs, un nouvel article vient d’être publié sur photovoltaique.info, listant et décrivant l’ensemble des acteurs de l’investissement collectif :

  • Les citoyens
  • Les collectivités
  • Les entreprises
  • Les acteurs institutionnels et les réseaux d’animation
  • Les plateformes de financement participatif

Cet article est notamment complémentaire de l’article dédié aux modèles de projet collectifs.

Pour en savoir plus sur l’investissement collectif, consulter la rubrique de photovoltaique.info dédiée.

Publication du décret "investissements participatifs dans les EnR"

30 septembre 2016

Le décret n° 2016-1272 du 29 septembre 2016 précise les conditions dans lesquelles les offres de participation au capital ou au financement des sociétés constituées pour porter un projet de production d’énergie renouvelable ne constituent pas une offre au public.

En résumé, les offres de participation dans une société de production EnR qui respecte au moins l’une des caractéristiques ci-dessous peuvent être communiquées largement et sans autorisation des marchés financiers :

  • l’offre totale est inférieure à 100 000€ sur une période de douze mois suivant la date de l’offre
  • l’offre est comprise entre 100 000€ et 5 000 000€ et porte sur moins de 50 % du capital de l’émetteur sur une période de douze mois suivant la date de l’offre
  • l’offre est adressée à des investisseurs qui acquièrent ces titres financiers pour un montant total, par investisseur et par offre distincte, supérieur à 100 000€
  • l’offre porte sur des titres financiers dont la valeur nominale est supérieure à 100 000€
  • l’offre s’adresse exclusivement à des investisseurs qualifiés
  • l’offre s’adresse exclusivement à un cercle restreint de moins de 150 investisseurs qui agissent pour leur compte propre.

Par ailleurs, le décret porte à 2,5 millions d’euros le montant maximum des offres admises sur les plates-formes de financement participatif concernant des projets de production d’énergie renouvelable, sur une période de douze mois suivant la date de l’offre.

Le texte du décret pourrait éventuellement évoluer sous l’effet du nouveau règlement communautaire qui doit remplacer la directive « Prospectus » de 2003, actuellement en cours d’élaboration.

Consulter le décret sur légifrance

Consulter la rubrique dédiée à l’investissement participatif

Inauguration des Centrales Villageoises Rosanaises et des Quatre Montagnes

27 septembre 2016

Dans les semaines à venir, 2 Centrales Villageoises seront inaugurées.

  • Le 8 octobre 2016 à Rosans (05), inauguration des Centrales Villageoises Rosanaises, projet de 56 kWc en service sur 8 installations de Rosans dans le Parc Naturel Régional des baronnies provençales.

Inscriptions auprès de smbp @ baronnies-provencales.fr ou 04 75 26 79 05.

Télécharger l’invitation ici.

  • Le 19 novembre 2016 à Méaudre (38), inauguration des Centrales Villageoises des Quatre Montagnes, implantées dans le territoire "Vercors Quatre Montagnes"

Contactez quatremontagnes @ centralesvillageoises.fr pour plus d’informations.

En savoir plus sur les Centrales Villeagoises sur leur site web

Conférence de Presse sur les Centrales Villageoises

7 septembre 2016

Le lundi 26 septembre 2016 à 10h30 à la salle polyvalente de La Thuile (73), se déroulera une conférence de presse « Centrales Villageoises : un nouveau modèle économique et territorial pour l’implication des citoyens dans la transition énergétique ».

Ce projet a été retenu dans le cadre de l’appel à candidature "100 projets pour le climat" lancé par l’Etat en prévision de la COP 22.

Télécharger l’invitation et le déroulé de la matinée

Publication par l’ADEME d’une étude sur l’inte ?gration territoriale des e ?nergies renouvelables participatives

26 avril 2016

L’ADEME publie l’étude "Quelle inte ?gration territoriale des e ?nergies renouvelables participatives ? Etat des lieux et analyse des projets français". Cette étude, réalisé en 2015/2016 par le Groupement Me ?diation & Environnement, Olivier Gilbert et Fabien Reix, a pour objectif d’améliorer la compréhension des processus sociaux à l’œuvre autour des projets d’ENR participatives.

L’étude vise à

  • qualifier le jeu d’acteurs autour des projets (quelles sont les parties prenantes ? Qui sont les porteurs de projet, quelles sont leurs motivations ? Qui décide de quoi et comment ?) ;
  • exposer les ressources dont disposent ces derniers (notamment en termes de compétences techniques, financières ou de gestion de projet), et s’ils s’appuient sur des réseaux existants (techniques, financiers, associatifs) ;
  • décrire le travail de mobilisation, les processus de dialogue territorial mis en oeuvre par les porteurs de projet, ainsi que la manière dont se négocient les partenariats entre groupes de citoyens et partenaires institutionnels et privés ;
  • explorer la manière dont la redistribution des bénéfices contribue à la dynamique territoriale et plus largement, à la prise en compte de la transition énergétique au plan local, au-delà d’une simple production d’ENR.

Vous pouvez télécharger l’étude et ses annexes sur le site web de l’ADEME

Publication par l’ADEME d’une étude sur le cadre législatif et réglementaire applicable au financement participatif des énergies renouvelables

10 mars 2016

L’ADEME publie une "Étude du cadre législatif et réglementaire applicable au financement participatif des énergies renouvelables". Cette étude, réalisée pour le compte de l’ADEME par Rhônalpe ?nergie-Environnement, s’inte ?resse aux projets d’investissement collectif, englobant les projets participatifs, collectifs ou citoyens.

L’étude, réalisée en 2015, s’attache à dresser une typologie des projets participatifs base ?e sur l’analyse des initiatives existantes, puis re ?sume dans un premier temps le contexte re ?glementaire et juridique en vigueur avant la loi TEPCV avant d’e ?tudier dans un deuxie ?me temps les articles de la loi TEPCV ayant trait a ? la participation citoyenne. En particulier, leur incidence sur la typologie des projets actuels est explicite ?e.

Consulter l’étude, disponible gratuitement sur le site web de l’ADEME.

Tarif d’achat et bâtiments mitoyens : une piste de travail pour débloquer des situations ubuesques

7 mars 2016

Un petit nombre de producteurs se sont retrouvés en difficulté pour conclure un contrat d’achat - la difficulté provenant d’une différence de lecture du terme "bâtiment" par EDF OA (cf Article 2 de l’arrêté du 4 mars 2011 sur la détermination de la puissance Q).

Aujourd’hui, EDF OA considère que tous les bâtiments contigus (mitoyens) sont de fait un seul et même bâtiment. La référence est l’extrait cadastral disponible sur cadastre.gouv.fr : si l’emprise au sol de bâtiments mitoyens est représentée par un polygone jaune unique, cela constitue une preuve suffisante pour que la puissance Q soit considérée comme non-nulle sur l’ensemble des constructions de ce même polygone. Cette interprétation ne prend pas en considération les différences de dates de construction des bâtiment, de propriété, d’adresses postales, ni la continuité des toitures ou l’existence de circuits électriques indépendants ou de points de livraison distincts.

Dans l’exemple ci-dessous, un même producteur (par exemple, un groupement de citoyens dans le cadre d’un investissement collectif) souhaite réaliser en même temps deux installations : l’une sur la maison 1 et l’autre sur la maison 3. Dans ce cas, EDF OA considère que les maisons 1,2 et 3 sont un seul et même bâtiment, malgré les différences de hauteurs de toitures, l’existence de circuits électriques indépendants, des usages et occupants distincts, et ce quel que soit le propriétaire des bâtiments. Si par ailleurs les propriétaires de chaque maison réalisent à leur nom propre une installation photovoltaïque sur leur maison : EDF OA ne fait pas la même interprétation : la puissance Q sera considérée comme étant égale à 0.

 - PNG - 294.1 ko


Il semblerait que EDF OA ait assoupli sa position vis-à-vis de la terminologie de "même bâtiment" pour le calcul de la puissance Q, en acceptant de s’appuyer sur le rapport d’experts disposant d’une légitimité juridique reconnue (géomètre expert, mais aussi notaire, expert immobilier, architecte… ) pour attester la singularité des bâtiments accueillant des installations photovoltaïques.

Dans son rapport, commandé par le producteur, l’expert devra présenter les caractéristiques de chaque ouvrage et exposer les raisons lui permettant d’en déduire que l’on est en présence d’un ou plusieurs bâtiments (ex : dates de construction, situation des fondations, plans de toitures, propriétaires différents…).

Si vous êtes en difficulté sur le sujet, notamment sur les termes à préconiser auprès de l’expert, n’hésitez pas a faire appel à un accompagnement juridique spécialisé sur le sujet pour vous assurer de la conformité du rapport d’expertise aux besoins spécifiques d’EDF OA.

Un haïku pour le climat, un haïku sur le photovoltaïque ?

1er mars 2016

Le haïku est une forme poétique japonaise extrêmement brève, qui vise à célébrer la naissance et l’évanescence de quelque chose. Aujourd’hui, le CLER lance la deuxième édition de son concours « Un haïku pour le climat » afin de célébrer la transition énergétique. Nous vous invitons à participer à ce concours à travers un haïku fêtant le photovoltaïque.

L’énergie photovoltaïque est l’une des briques indispensables à la transition énergétique, et des installations photovoltaïques sont mises en place par de nombreuses personnes qui souhaitent produire et consommer leur propre électricité, chez eux. D’autres s’engagent dans des démarches collectives - l’investissement collectif permet à tous les citoyens de devenir producteur d’électricité photovoltaïque.

Commentez le système énergétique actuel, imaginez un modèle plus sobre, plus renouvelable et créez votre haïku pour le climat, sur le photovoltaïque ou l’investissement collectif !

Vous avez jusqu’au 31 mai 2016 pour envoyer votre composition à haiku cler.org, ou sur Twitter avec le hashtag #HaikuClimat.

Haïku du concours 2015

Consulter le site web du CLER pour en savoir plus, accédez au règlement en ligne et découvrez le livret présentant une sélection de haïkus lauréats en 2015

La presse nationale s’empare du sujet de l’investissement collectif

3 février 2016

Energie Partagée, Combrailles Durables, Ercisol et IsacWatts sont à l’honneur dans un article paru le 1 février dans Libération.

Cet article dénonce un investissement massif des banques dans les énergies fossiles et renseigne les citoyens sur la possibilité d’investir directement dans les énergies renouvelables, notamment à travers Énergie Partagée, qui a franchi le cap des 10 millions d’euros collectés. Energie partagée finance des projets locaux de transition énergétique partout en France en leur fournissant la mise de départ nécessaire à l’obtention d’un prêt.

Plus d’informations sur notre rubrique dédiée à l’investissement collectif.

Quelques nouveautés sur PV.info !

7 janvier 2016

L’investissement collectif

Vous voulez participer à la transition énergétique en produisant de l’électricité renouvelable mais vous n’avez pas de toiture convenable à votre disposition et/ou vous n’avez pas les capacités de financer une installation ?

Depuis plusieurs années des collectifs de citoyens ou de petites structures se constituent afin de développer des projets photovoltaïques. Nous avons toute une liste de projet récemment mise à jour pour vous inspirer.

Fiscalité

Le guide sur la fiscalité pour les particuliers producteurs (installations de puissance supérieure à 3 kWc) est désormais à jour, avec les derniers chiffres actualisés et plus de précisions sur le régime fiscal réel simplifié :

Par ailleurs, la loi de finances pour 2016 a introduit l’éligibilité au crédit d’impôt des systèmes hybrides (photovoltaïque et thermique) dont les installations aérovoltaïques, dans la limite d’un montant maximal de crédit d’impôt de 1200 euros. Vous pouvez retrouver toutes les conditions dans la rubrique dédiée à la fiscalité des producteurs particuliers..

Les technologies de cellules photovoltaïques

L’article sur les technologies de cellules photovoltaïques fait apparaître toute une série de nouvelles technologies aux noms plus ou moins exotiques : systèmes à concentration, cellules à colorants ou à polymères et pérovskites.

Si certaines ne sont pas encore sorties des laboratoires, de récentes découvertes laissent à penser que nous n’avons pas encore fait tout le tour du photovoltaïque !

Les principaux axes de recherche

Notre équipe s’est appuyée sur l’expertise d’une chercheuse pour la mise à jour des principaux axes de recherche.

Journée de formation photovoltaïque citoyen - 15 décembre - Rennes - réseau Taranis

30 novembre 2015

Le réseau breton Taranis, pôle régional de promotion et de diffusion du modèle d’énergies renouvelables citoyennes, réunit des porteurs de projets citoyens et des collectivités en Bretagne et propose régulièrement des sessions de formation.

La prochaine journée prévue le 15 décembre à Rennes de 9h30 à 17h sera dédiée à la thématique du photovoltaïque, et particulièrement à la question des coûts :

- la matinée sera dédiée aux questions du marché de l’électricité, des tarifs d’achat et de l’autoconsommation ;
- l’après-midi permettra d’identifier et d’expliquer les différents coûts des projets, avec une attention particulière aux coûts de raccordement ainsi que des éléments de coûts spécifiques aux montages citoyens.

Les présentations seront faites par Enercoop, Hespul et Taranis.

Cette formation est gratuite pour les membres du réseau Taranis et est proposée à 30€ (repas inclus) pour les non adhérents, sur inscription jusqu’au 8 décembre.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le programme complet sur le site internet du réseau Taranis.

Pour en savoir plus sur l’investissement collectif citoyen, vous pouvez consulter la rubrique de photovoltaique.info dédiée.

Lancement de la campagne de financement citoyen "Epargnons le climat"

28 septembre 2015

Energie Partagée et la Société financière de la Nef, soutenus par une vingtaine d’associations et ONG environnementales, lancent une campagne de mobilisation nationale, “Épargnons le Climat”.

L’objectif est d’inciter les citoyens à agir pour préserver le climat en choisissant de placer leur argent vers des produits financiers au service de la transition énergétique.

A titre d’exemple, placer 2 000 euros chez l’un des partenaires financiers de la campagne permet le déploiement d’une capacité de production d’énergie renouvelable (éoliennes, panneaux solaires, chaufferies-bois) équivalente à la consommation annuelle d’un ménage français.

Une fois financés et en activité, ces projets maîtrisés localement par les habitants créent des emplois non délocalisables et génèrent des revenus qui restent sur le territoire.

En savoir plus sur la campagne “Épargnons le Climat”

Création du réseau régional Energie Citoyenne Languedoc Roussillon (EC’LR)

15 septembre 2015

Mise en place avec le soutien d’Enercoop et du Conseil Régional Languedoc Roussillon, l’association ENERGIE CITOYENNE LANGUEDOC ROUSSILLON (EC’LR, prononcé "éclaire") vient d’être créée.

Ses missions :

  • Promouvoir la participation citoyenne dans les projets d’ENR
    - Définir et mettre en œuvre une stratégie globale de communication au niveau régional
    - Créer et mettre à disposition des outils et des actions de communication et d’animation
    - Inciter au développement de politiques publiques favorables au soutien des projets citoyens d’énergies renouvelables.
    - Participer au mouvement national de promotion de l’énergie citoyenne auprès des partenaires historiques tels que Énergie Partagée.
  • Soutenir et accompagner les projets d’énergie citoyenne
    - Fédérer les acteurs de l’énergie citoyenne en région ;
    - Contribuer à créer les outils ( juridiques, financiers…) nécessaires au développement des projets citoyens ;
    - Sensibiliser les porteurs de projet et les accompagner dans la définition de leur projet ;
    - Valoriser, diffuser et mutualiser les expériences et outils des projets citoyens régionaux ;
    - Organiser des formations, notamment pour les élus territoriaux, les porteurs de projet et les associations, sur le thème des énergies renouvelables citoyennes.

L’association agit en complémentarité des actions portées par les différentes structures actuelles existantes dans ce domaine :

Interaction des différents acteurs en Languedoc Roussillon pour l’accompagnement des projets collectifs citoyens - PNG - 481.8 ko
Interaction des différents acteurs en Languedoc Roussillon pour l’accompagnement des projets collectifs citoyens
Source : Enercoop Languedoc Roussillon/EC’LR
>>> Cliquez ici pour la version grand format du schéma<<<

Vous pouvez contacter l’association à l’adresse suivante : contact ec-lr.org

Ces informations sont issues du site internet d’Enercoop Languedoc-Roussillon.

Pour en savoir plus sur l’investissement collectif citoyen, vous pouvez consulter la rubrique dédiée de photovoltaique.info

Nouveau projet Lumo-Sergies : co-financement citoyen de la plus grande toiture solaire de la Vienne

6 août 2015

SERGIES, société d’Economie Mixte Locale de la Vienne spécialisée dans la production d’énergies renouvelables, a commencé la pose de sa plus grande toiture photovoltaïque à Iteuil, dans la Vienne.

SERGIES a choisi d’ouvrir ce projet à l’épargne citoyenne en renouvelant son partenariat avec la plate-forme LUMO, conseiller en investissements participatifs. Ainsi, les citoyens de la Vienne et d’ailleurs peuvent souscrire des obligations auprès de Lumo pour un montant cumulé de 150 000 €, soit 8% de l’investissement total.

D’une puissance de près de 1.4 MWc, l’installation sera réalisée avec des panneaux assemblés dans la Vienne.

Vous trouverez plus d’informations sur ce projet sur le site internet de Lumo.

Articles de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte concernant le photovoltaïque

30 juillet 2015

La version définitive du projet de loi telle qu’adoptée par l’Assemblée nationale le mercredi 22 juillet comporte plusieurs articles concernant de près ou de loin le photovoltaïque que nous vous proposons ci-dessous (liste non exhaustive).

Le texte de loi n’est à l’heure actuelle pas encore publié au journal officiel et sera contrôlé le mois prochain par le Conseil Constitutionnel (suite à une saisine d’un certain nombre de députés et de sénateurs). Des modifications pourront donc encore survenir.

Les grands objectifs de la loi, issus de l’article 1er

  • Réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40% entre 1990 et 2030 et les diviser par 4 entre 1990 et 2050
  • Réduire la consommation énergétique finale de 50% en 2050 par rapport à 2012 en visant un objectif intermédiaire de 20% en 2030
  • Réduire la consommation énergétique primaire des énergies fossiles de 30% en 2030 par rapport à 2012
  • Porter la part des énergies renouvelables à 23% de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32% en 2030 – 40% pour l’électricité, 38% pour la chaleur, 15% pour le carburant et 10% pour le gaz
  • Réduire la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50% à l’horizon 2025

Les énergies renouvelables

Article 104 II (précédemment article 23) : Nouvelle définition de la puissance installée établie pour l’autorisation d’exploitation

"La puissance installée se définit, pour les installations de production d’électricité qui utilisent des énergies renouvelables, comme le cumul de la puissance active maximale injectée au point de livraison et de la puissance autoconsommée. Un décret précise les modalités d’application."

Article 104 VI (précédemment article 23) : Instauration d’un dispositif de soutien aux énergies renouvelables appelé « complément de rémunération »

A noter au préalable que l’article 104 V précise que "Les instances représentatives de chaque filière d’énergies renouvelables sont consultées sur les évolutions des dispositifs de soutien préalablement à leur adoption."

Le complément de rémunération consiste en la possibilité de vendre directement sur le marché l’électricité produite tout en bénéficiant du versement d’une prime appelée « complément de rémunération ». On retrouve une obligation pour EDF, sur demande du producteur, de conclure un contrat offrant un complément de rémunération notamment pour le photovoltaïque (dont la liste et les caractéristiques des installations seront précisées par décret).

Il est impossible de cumuler un contrat d’achat et un contrat de complément de rémunération (principe). On ne peut bénéficier du complément de rémunération qu’une seule fois (principe). La durée de ce contrat ne peut dépasser 20 ans. Un décret en Conseil d’État doit préciser les conditions d’application de ce contrat.

Article 105 (précédemment article 23 bis) : Plafonnement des délais de raccordement

Pour les installations de production d’électricité (supérieures à 3 kVA) à partir de sources d’énergies renouvelables, le délai de raccordement doit être inférieur ou égal à 18 mois (exceptions limitatives pour une éventuelle prorogation du délai).

"Un décret fixe les catégories d’installations ainsi que les cas pour lesquels, en raison de contraintes techniques ou administratives particulières, il peut être dérogé au délai de raccordement mentionné au deuxième alinéa."

Articles 109, 110, 111 (précédemment articles 26, 26 bis, 27) : Investissement participatif dans les projets d’énergies renouvelables

"Les sociétés par actions […] constituées pour porter un projet de production d’énergie renouvelable peuvent, lors de la constitution ou de l’évolution de leur capital, en proposer une part aux personnes physiques, notamment aux habitants dont la résidence est à proximité du lieu d’implantation du projet, ainsi qu’aux collectivités territoriales et à leurs groupements sur le territoire desquels il se situe. Elles peuvent également proposer à ces mêmes personnes de participer au financement du projet de production d’énergie renouvelable."

Un décret d’application est nécessaire pour que les mesures entrent en vigueur.

Article 119 (précédemment article 30) : Adoption d’ordonnances par le Gouvernement

"Dans les conditions prévues à l’article 38 de la Constitution, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnance toute mesure relevant du domaine de la loi afin :

- 1° De modifier les dispositions applicables aux installations de production d’électricité à partir de sources renouvelables afin d’assurer leur meilleure intégration au marché de l’électricité, en clarifiant les dispositions relatives à l’obligation d’achat […], en révisant les critères d’éligibilité de ces installations à cette obligation d’achat et en précisant le contenu ainsi que les critères de détermination et de révision des conditions d’achat de l’électricité produite par ces installations ;

2° De modifier les dispositions applicables aux installations de production d’électricité raccordées à un réseau public de distribution, notamment les installations de production d’électricité à partir de sources renouvelables, en prévoyant les dispositions techniques nécessaires à leur meilleure intégration au système électrique ;

3° De mettre en place les mesures nécessaires à un développement maîtrisé et sécurisé des installations destinées à consommer tout ou partie de leur production électrique, comportant notamment la définition du régime de l’autoproduction et de l’autoconsommation, les conditions d’assujettissement de ces installations au tarif d’utilisation des réseaux publics de distribution d’électricité, et le recours à des expérimentations. Un régime spécifique est prévu pour les installations individuelles d’une puissance inférieure à 100 kilowatts ;

[…]

10° De mettre en cohe ?rence les articles du code de l’e ?nergie relatifs a ? la proce ?dure d’appel d’offres pre ?vue a ? l’article L. 311-10 du me ?me code avec les dispositions de la pre ?sente loi relatives a ? la programmation pluriannuelle de l’e ?nergie et de rede ?finir les crite ?res applicables a ? ces appels d’offres, en valorisant notamment les investissements participatifs mentionne ?s a ? l’article L. 314-27 L. 314-24 dudit code ;"

Article 148 (précédemment article 39) : Approbation par la CRE des méthodes de calcul du coût prévisionnel des ouvrages créés en application des S3REnR.

« Les méthodes de calcul de ce coût prévisionnel sont soumises à l’approbation de la Commission de régulation de l’énergie par les gestionnaires du réseau public de transport et des réseaux publics de distribution. »

Article 153 (précédemment article 42) : Modification des règles de calcul des tarifs d’utilisation des réseaux publics d’électricité.

avec en particulier : "IV 2° : Création d’un Comité du système de distribution publique d’électricité afin d’examiner la politique d’investissement des gestionnaires de réseaux de distribution (GRD)."

Article 176 (précédemment article 49) : Instauration d’une Programmation Pluriannuelle de l’Énergie (PPE)

Cette programmation s’appuiera sur les documents de programmation existants (PPI électricité, PIP gaz, PIP chaleur) en les fusionnant et les complétant, afin d’évaluer les besoin énergétiques et programmer les capacités énergétiques.

Article 178 (précédemment article 50) : Création d’un comité de gestion chargé de la CSPE

"Comité […] chargé du suivi et de l’analyse prospective de la contribution au service public de l’électricité ainsi que de l’ensemble des coûts couverts par cette contribution."

Article 184 (précédemment article 54) : Efficacité énergétique et insertion des EnR sur le réseau

Les GRT et GRD dans le cadre de la Directive 2012/27/UE sur l’efficacité énergétique, sont chargés de mettre en œuvre des actions d’efficacité énergétique et de favoriser l’insertion des EnR sur le réseau.

Pour en savoir plus, vous pouvez télécharger le projet de loi sur le site internet de l’Assemblée nationale, en bas de page.

Vous pouvez également prendre note du communiqué de presse du CLER, réseau pour la transition énergétique, et le Réseau Action Climat, pour qui ce texte donne un cap, avec des objectifs à moyen terme, mais reste très insuffisant pour amorcer le changement de trajectoire absolument nécessaire pour enclencher une véritable transition énergétique.

Sondage sur le financement participatif dans le domaine des énergies renouvelables

9 juillet 2015

Le programme européen CrowdFundRes souhaite connaître votre avis au sujet du ‘crowdfunding’ (financement participatif) dans le domaine des énergies renouvelables. Le questionnaire cherche à déterminer l’étendue de la connaissance et les préférences du grand public en ce qui concerne ce type de financement dans le contexte des projets d’énergies renouvelables.

Le sondage, disponible à partir de la deuxième page en français, prend environ 10 minutes. Sur la première page, en anglais, vous êtes invité à choisir le sondage en fonction de votre statut :

  • citoyens (citizens),
  • plateformes de financement (platforms),
  • développeurs de projets EnR (developers).

Le principe du financement participatif ou ‘crowdfunding’ en anglais est de soutenir des investissements par une multitude de citoyens. Ce mode de financement se développe en partie grâce aux réseaux sociaux, qui diffusent l’information à une large cible de potentiels investisseurs.

En savoir plus sur le crowdfunding en lisant le Crowdfunding Guide de la Commission Européenne.

Remplir le sondage CrowdFundRES

Investissement collectif sur My Positive Impact

30 juin 2015

La Fondation Nicolas Hulot a de ?cide ? de donner le pouvoir aux solutions pour le climat en les sortant de l’anonymat, grâce a ? une campagne de mobilisation ine ?dite : « My Positive Impact ».

Parmi les 50 solutions présentées dans la deuxième campagne, 5 remporteront une ve ?ritable campagne de communication en mesure de leur apporter la cre ?dibilite ? et la notorie ?te ? ne ?cessaire pour attirer investisseurs, compe ?tences, partenaires, de ?bouche ?s…

La deuxième campagne se termine le 5 juillet - et une initiative d’investissement collectif participe !

Energie Partagée : En incitant les citoyens à se réapproprier leur production d’énergie d’origine renouvelable, Energie partagée apporte la preuve irréfutable de notre capacité collective à sortir d’un système centralisé basé sur des énergies fossiles polluantes, et dégradantes pour le climat.

Vous pouvez vous connectez puis votez pour votre initiative préférée jusqu’à la semaine prochaine sur www.mypositiveimpact.org

Découvrir les solutions proposées et voter sur My Positive Impact

Toits en Transition : un projet d’investissement collectif citoyen dans la Métropole lyonnaise

24 juin 2015

Une association, Toits en Transition, a vu le jour au début du mois de mai 2015 pour réaliser un projet de production d’énergie renouvelable financé par des citoyens sur la Métropole de Lyon.

Accompagnée par l’Agence Locale de l’Energie de l’agglomération lyonnaise, le projet concerne en un premier temps la réalisation de 12 à 15 installations photovoltaïques sur des bâtiments publics et privés de diverses communes de la Métropole de Lyon (Grand Lyon).

L’association est ouverte à toute personne intéressée par la mise à disposition de toiture, le financement et/ou l’investissement dans le montage du projet.

Plus de renseignements sont disponibles à ce sujet sur le site internet de l’association Toits en Transition.

Pour en savoir plus sur l’investissement collectif citoyen, vous pouvez consulter la rubrique dédiée sur photovoltaique.info.

Energie Partagée publie la Web-BD « Ma Propre Energie »

1er juin 2015

Le mouvement Energie Partagée publie une web-BD ludique (consultable et partageable à l’adresse : www.mapropreenergie.fr) qui retrace les grandes étapes de l’histoire de l’énergie pour inciter chacun à s’impliquer vers une énergie maîtrisée, locale et renouvelable.

Développée dans une logique pédagogique et d’échange, cette BD est utilisable par tous et pour toute démarche éducative. Il est possible de récupérer les dessins sur le site www.mapropreenergie.fr et de les diffuser facilement sur les réseaux sociaux.

La BD rappelle notamment qu’en France, les ressources énergétiques renouvelables sont présentes sur tout le territoire :

Ressources énergétiques françaises - JPEG - 67.4 ko
Ressources énergétiques françaises
Crédit : Energie Partagée / Marc Mossalgue – Audrey Collomb

Et met avant que les énergies renouvelables créent de l’emploi local :

Création d’emplois grâce aux EnR - PNG - 103.6 ko
Création d’emplois grâce aux EnR
Crédit : Energie Partagée / Marc Mossalgue – Audrey Collomb

La BD termine par la présentation du fonds solidaire Energie Partagée :

Présentation du fonds solidaire Energie Partagée - PNG - 356.4 ko
Présentation du fonds solidaire Energie Partagée
Crédit : Energie Partagée / Marc Mossalgue – Audrey Collomb

et en rappelle les 4 exigences pour la sélection des projets soutenus :

Quatre exigences pour les projets soutenus - PNG - 341.4 ko
Quatre exigences pour les projets soutenus
Crédit : Energie Partagée / Marc Mossalgue – Audrey Collomb

La Web-BD est disponible sur le site internet mapropreenergie.fr.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site internet d’Energie Partagée.

Inauguration du premier projet Centrales Villageoises PERLE

4 mai 2015

Le 25 avril dernier s’est tenue l’inauguration du premier projet photovoltaïque de PERLE (Production d’Energie Renouvelable sur le plateau de la LEysse), SAS Centrales Villageoises du plateau de la Leysse (73).

Projet d’investissement collectif citoyen, les Centrales Villageoises se définissent comme un mouvement citoyen de réappropriation locale des enjeux énergétiques et des moyens de production, ancré dans une démarche de territoire, en lien avec les collectivités.

Dans le cas de PERLE, le premier projet s’est réalisé sur le territoire du Parc naturel régional du massif des Bauges et s’inscrit dans la démarche Territoire à Energie Positive (TEPOS).

JPEG - 287.6 ko
Présentation du projet
Source : ASDER
JPEG - 477.9 ko
Visite en vélo électrique
Source : ASDER

Après la présentation du projet et son historique, les participants ont pu se rendre en vélo ou voiture électrique voir les installations photovoltaïques.

Composé de 7 toitures réparties sur les communes de La Thuile et Puygros, le projet totalise une puissance de 57 kWc, représentant 59,5 MWh/an.

JPEG - 519 ko
Installation sur une toiture publique
Source : ASDER
JPEG - 568.2 ko
Installation sur une toiture privée
Source : ASDER

Le financement du projet photovoltaïque se décompose de la manière suivante :
- 60 000 € de fonds propres citoyens,
- 18 000 € de comptes-courants d’associés,
- 100 000 € d’emprunt.

Chambéry métropole s’est porté garante sur 50% du montant.

Le modèle économique garantit aux investisseurs 3% de rendement de leurs parts.

Pour en savoir plus sur ce projet, vous pouvez consulter le site internet www.centralesvillageoises.fr et la page dédiée à PERLE

Consulter la cartographie sur photovoltaique.info recensant les projets photovoltaïques collectifs

Mise à Jour de la documentation des projets collectifs citoyens

15 avril 2015

La page Documentation de la plateforme "Investir Collectivement" s’enrichit de deux nouveaux modèles concernant la maîtrise foncière du bâtiment, mis à disposition par Combrailles Durables :

Document Description Auteur Dernière mise à jour
Autorisation d’Occupation Temporaire Convention d’occupation du patrimoine communal constitutive de droit réel Association Combrailles Durables 6 avril 2012
Autorisation d’Occupation Temporaire Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public SCIC SA Combrailles Durables 12 octobre 2012

Consulter l’ensemble de la documentation disponible

INITIATIVES DE 2014

Initiative de Décembre 2014

Dans la perspective d’assurer la pe ?rennite ? de la Ferme d’Escoums (66), aujourd’hui, en conversion bio et adhe ?rent de Nature et Progre ?s, l’exploitant agricole a besoin de deux bâtiments, prévus en ossature bois avec installation photovoltaïque.

Pour la réalisation de ce chantier, l’exploitant agricole souhaite faire appel à de l’investissement citoyen.

Une réunion d’information est prévue le vendredi 26 de ?cembre 2014 a ? 18h, a ? la salle du château de Nyer.

Pour en savoir plus : Guillaume Husson, e ?leveur de vaches gasconnes a ? Nyer 06 65 58 79 51 guillaume itaca-net.com Los Coums - 66360 NYER

Initiative de Novembre 2014

La plateforme de financement participatif spécialisée dans les énergies renouvelables LUMO vient d’obtenir son agrément de Conseiller en Investissements Participatifs.

Ce nouveau statut a été mis en place par les pouvoirs publics par l’ordonnance n°2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif. Cette ordonnance vise à favoriser le développement du financement participatif dans un environnement sécurisant pour les contributeurs.

Ce mode de financement, appelé crowdfunding dans le monde anglophone, permet de récolter des fonds - généralement de faibles montants - auprès d’un large public en vue de soutenir des initiatives de proximité ou des projets défendant certaines valeurs.

Techniquement, une plateforme internet joue le rôle d’interface financier entre le public et l’entreprise qui récolte des fonds pour son projet sous différentes formes : des dons, des prêts ou des souscriptions de titres, tout cela dans des conditions désormais encadrées.

Une plateforme de financement participatif agissant en tant que conseiller en investissement participatif (CIP) propose une souscription de titres financiers.

Pour en savoir plus sur les projets soutenus par LUMO, vous pouvez vous rendre sur leur site internet.

Initiative d’Octobre 2014

Pour la troisième fois, le fonds d’investissement citoyen Énergie Partagée lance une collecte d’épargne citoyenne pour le financement d’une vingtaine de projets d’énergies renouvelables portés par des citoyens.

Créé en 2011, ce fonds a déjà récolté lors de ses deux premiers appels de fonds plus de 6,5 millions d’euros auprès de 3 500 souscripteurs et permis le financement de 13 projets solaires, éoliens, hydro-électriques et biomasse. Ces projets ont pour point commune de respecter la "charte Énergie Partagée". Leur solidité économique a par ailleurs été validée afin de protéger les souscripteurs.

La souscription au fonds passe par l’achat d’actions d’un montant de 100 €.

Retrouvez tous les détails sur les projets, le fonctionnement et la collecte en cours sur le site d’Énergie Partagée.

Initiative de Mars 2014

SCIC Combrailles Durables

Début des travaux prévu le 3 mars d’une installation photovoltaïque de 36 kVA au lycée Virlogeux de Riom par la SCIC Combrailles Durables.

Pour en savoir plus…

Initiative de Février 2014

Ouvèze Payre Energies : une énergie citoyenne dans le bassin privadois

Une Société par Actions Simplifiée s’est constituée au moins de juin 2013 autour de Privas, avec le choix d’une gouvernance coopérative (une personne = une voix).

Appelée Ouvèze Payre Energies, du nom des deux vallées du bassin privadois, elle s’est donnée comme objectif de permettre à des citoyens, des entreprises, des associations de Rhône-Alpes de participer, chacun à sa mesure, au développement de productions d’électricité « verte » et de soutenir des projets d’économies d’énergies.

Une première installation photovoltaïque de 9 kWc est prévue pour le premier semestre 2014, sur la toiture du bâtiment de l’entreprise Sol 7 Energies, dans la zone du Lac à Privas.

Actuellement, la collecte des fonds est toujours en cours : la valeur de l’action a été fixée à 30 € afin d’être accessible au plus grand nombre.

Pour en savoir plus : écrire à ouveze.payre.energies gmail.com et consulter la première lettre d’information.

Initiative de Janvier 2014

Publication conjointe de l’Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI) et de RhonAlpEnergie-Environnement (RAEE) : "Projets citoyens pour la production d’énergie renouvelable : une comparaison France-Allemagne"

L’analyse comparative entre les deux pays s’accompagne de recommandations, notamment dans le contexte français où l’émergence de projets citoyens est encore entravée par de nombreuses difficultés, essentiellement d’ordre financier et réglementaire.

Pour en savoir plus : télécharger la note.

INITIATIVES DE 2013

Initiative d’Octobre 2013

Communication de la coopérative Combrailles Durables : La transition énergétique à l’œuvre dans les territoires

Comment ? En mettant en service et en exploitant des petites centrales solaires photovoltaïques en toiture de bâtiments publics.

Qui ? Des citoyens lambda (176 au 10/10/2013) groupés en une coopérative d’intérêt collectif (SCIC) sans but lucratif animée pas une groupe d’une quinzaine de bénévoles.

Combien ? Au 1/10/13 ce sont 7 petites centrales qui sont déjà en production sur des lycées, écoles, mairies,… et 4 sont en projet pour 2014.

Quelle puissance, quelle production ?
- Début octobre 2013 : 103 kVA sur 7 petites centrales produisent 109 000kwh/an soit l’équivalent de la consommation annuelle de 40 foyers
- Objectif fin 2014 : tripler la production avec quelques jolis projets "sur le grill" et toujours en coopérative citoyenne sans but lucratif.

Mais où ? En Auvergne bien sûr (pays du soleil !), dans la chaîne des volcans autour d’une commune d’irréductibles : Loubeyrat.

Mais avec quels moyens ? Au départ une cagnotte associative, rapidement abondée de quelques subventions, enrichie de souscriptions de parts coopératives locales ou plus lointaines (certains coopérateurs résident en Corse, dans le Périgord, en Béarn, on ne les voit jamais aux AG mais ils sont coopérateurs et ça veut dire beaucoup). Depuis le début, toute la production est livrée à EDF (en attendant de pouvoir vendre à Enercoop), les sommes collectées sont intégralement ré investies sur les projets futurs.

On peut aider ? Oui exceptionnellement et pour permettre de toucher un public plus large que les vaillants coopérateurs, la plate-forme de "micro funding" Ulule est mobilisée, chacun peut depuis chez lui apporter des fonds (à partir de 1€) et recevoir en échanges quelques contre parties et surtout avoir la fierté de pouvoir dire "c’est un peu grâce à moi !" Attention c’est jusqu’au 15 novembre et pas plus tard !

Pour en savoir plus : http://combraillesdurables.blogspot.fr/

Initiative de Septembre 2013

La Ville de Chaponost dans le Rhône a installé un système photovoltaïque sur la toiture de l’école de la Cordelière-Les Deux Chênes. D’une surface de 280 m2, l’installation produira environ 36 MWh par an, soit une grande partie de la consommation de l’école.

Plutôt que de recourir à un investissement classique, la commune a décidé de faire appel à un investissement citoyen, financé en partie par les habitants pour créer une dynamique locale autour des énergies renouvelables.

L’association HESPUL a accompagné la création de la SAS Vendanges d’Énergie Citoyenne dans sa structuration et dans la recherche de projet. Cette dernière portera l’investissement citoyen de Chaponost, avec l’aide d’Energie Partagée.

Initiative de Mars 2013

Depuis 2003, la Région Alsace et l’ADEME œuvrent avec le soutien de l’Union Européenne au travers du programme energivie.info pour accompagner les alsaciens dans leurs projets de rénovation, construction performante et installation d’énergies renouvelables.

Un soutien financier à l’investissement est proposé depuis peu aux particuliers souhaitant se regrouper pour mettre en place des installations photovoltaïques en toiture jusqu’à 100 kWc pour :

  • une mission d’accompagnement de définition et de montage de projet : 70% du montant plafonné à 2.500 € ;
  • le coût de l’installation : 750 €/kWc plafonné à 30.000 € et à 30% du montant total.

Ces projets se doivent d’être exemplaires, notamment en termes d’ancrage local, de dimension pédagogique, d’engagement dans les EnR et de mode de gouvernance transparent et démocratique.

Pour toute information complémentaire sur ce dispositif de soutien en Alsace, vous pouvez contacter les accompagnateurs de projets collectifs.

INITIATIVES DE 2012

Initiatives de Novembre 2012

- Le réseau Taranis (présenté dans les initiatives d’Octobre 2012) vient de publier un guide intitulé "Construire ensemble un projet citoyen d’énergies renouvelables". Ce guide décrit les étapes clés pour la réalisation de ces projets, en les abordant du point de vue technique, financier, juridique et citoyen.

En particulier, pour le photovoltaïque, il énonce les points de vigilance suivants :

  • Bien étudier les caractéristiques du toit support (orientation par rapport au sud, inclinaison, ombrages à proximité) et bien estimer la surface disponible.
  • Bien choisir les panneaux (en fonction de la puissance-crête et de la technologie) et l’installateur (local de préférence).
  • Bien vérifier la nature et la durée de la garantie maintenance.
  • Tenir compte des catégories de puissance utilisées pour définir les différents tarifs d’achats (limitées à 36 kWc pour des petits projets).
  • Définir la relation avec le propriétaire du toit (le plus souvent : bail emphytéotique). Dans le cas des toitures publiques, un appel d’offre public peut être nécessaire.
  • Définir ce qui se passe au bout des 20 ans d’exploitation (remise en état du toit ; cession au propriétaire du toit ; exploitation poursuivie par la société citoyenne).

Pour en savoir plus

- La SCIC SARL à capital variable Plaine Sud Energies, créée en juin 2012, a réalisé trois installations sur les écoles de Bourguébus, de Garcelles Secqueville et St Aignan de Cramesnil (voir photo ci-dessous) :

Installation photovoltaïque - Ecole St Aignan de Cramesnil - JPEG - 39.8 ko
Installation photovoltaïque - Ecole St Aignan de Cramesnil
Crédit photo : Plaine Sud Energies

L’installation de l’école de Bourguébus vient d’être raccordée au réseau. Une vidéo présentant le projet a été réalisée dans le cadre du festival CLER- Obscur 2012.

La mise en service des deux autres installations est prévue avant la fin de l’année 2012.

Pour en savoir plus le site internet de Plaine Sud Energies

Initiatives d’Octobre 2012

Le réseau Taranis, constitué depuis octobre 2011, fédère aujourd’hui une vingtaine d’associations, de collectivités et de sociétés de projets coopératives qui portent des projets d’énergies renouvelables citoyens en Bretagne. Le réseau est animé par l’association Éoliennes en Pays de Vilaine.

Localisation des porteurs de projets du réseau Taranis - carte réalisée par le réseau Taranis - JPEG - 366.2 ko
Localisation des porteurs de projets du réseau Taranis - carte réalisée par le réseau Taranis

Les objectifs du réseau sont :

  1. partager et valoriser les projets d’énergies renouvelables citoyens menés en Bretagne
  2. créer un pôle de mutualisation des ressources et des compétences
  3. favoriser et appuyer le portage de projets citoyens
  4. faire émerger de nouveaux projets citoyens

Il a publié ce mois-ci un communiqué de presse et une note de position pour relancer les projets photovoltaïques citoyens.

Partant du constat que la mobilisation citoyenne et le soutien des élus existent aujourd’hui et que le blocage des projets collectifs se situe avant tout dans la difficulté d’obtenir un équilibre financier, le réseau Taranis propose notamment :

  • La mise en place d’un tarif d’achat bonifié pour les projets photovoltaïques citoyens afin de permettre à ces projets de voir le jour, d’autant que ces projets ne sont pas des outils financiers pour les associés puisque le reversement des dividendes est limité de par les statuts.
  • La régionalisation du tarif d’achat afin de prendre en compte les différences d’ensoleillement selon les régions.

Le communiqué de presse et la note de position sont disponibles ci-dessous :

Pour en savoir plus : Laurianne FLEURY – contact reseau-taranis.fr – 02.99.72.39.49 – www.reseau-taranis.fr

Initiatives de Septembre 2012

Création d’Energ’Ethique 04 : société coopérative d’intérêt collectif qui investit localement dans la production d’énergies renouvelables sur financement citoyen.

L’association de préfiguration de la coopérative, Energ’Ethique 04, créée en 2011 (voir à ce sujet l’initiative de juin 2011) a été transformée en Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) en avril 2012. La prochaine Assemblée Générale est prévue le 29 septembre.

Un premier projet est en cours d’étude : il s’agit d’une installation photovoltaïque de 5 kWc, envisagée sur la toiture de l’école de Gaubert (Digne). Le projet est actuellement en cours d’instruction par Energie Partagée.

Pour en savoir plus : energethique04 gmail.com ou au 04 92 34 33 54.

Initiatives de Juin 2012

- Plaine Sud Energies, d’abord constituée sous forme associative, vient d’obtenir son immatriculation sous forme de SCIC SARL. Les bulletins de souscription de parts sociales de la SCIC sont disponibles en ligne avec pour objectif le lancement des 1ers travaux cet été sur l’école de Bourguébus.

Le projet est actuellement en instruction par Energie Partagée.

- Le groupe d’investissement collectif lyonnais se nomme désormais Civis Solaris.

Initiatives de Mars 2012

- A l’initiative de la commune de St Michel d’Aurance, un projet d’investissement collectif voit le jour en Ardèche et sera porté par la société créée à l’occasion : Aurance Energies.

Les caractéristiques du projet sont les suivantes :

  • 65 m2 de surface photovoltaïque
  • Puissance de 9 kWatt crête
  • Production annuelle de 10000 kWh soit l‘équivalent de 45 % de la consommation annuelle d’électricité des bâtiments communaux et de l’éclairage public.
  • une mobilisation de >20 particuliers, 2 entreprises, 1 association
  • un budget de 32000€

La particularité du projet tient à la rapidité du montage : afin de mesurer la rentabilité du projet, une demande de raccordement a été déposée pour sécuriser le tarif d’achat avant la mobilisation citoyenne.

Résultat : 6 mois entre la demande de raccordement, la création juridique et la mobilisation des fonds pour la réalisation de l’installation.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l’information publiée par Polénergie ou contacter info polenergie.org

- Suite à la réunion d’information du 15 décembre 2011 (voir initiatives de décembre 2011), un groupe de citoyens lyonnais s’est constitué autour de valeurs communes que sont le développement des énergies renouvelables, la décentralisation de la production d’énergie et l’économie solidaire. Il est accompagné d’HESPUL et de l’ALE de Lyon.

Le groupe est actuellement à la recherche d’une toiture dans l’agglomération lyonnaise qui puisse répondre à ses attentes :

  • surface comprise entre 150 et 1000 m2,
  • orientation globale Sud-Est à Sud-Ouest,
  • inclinaison idéale entre 20 et 35 degrés,
  • de préférence un établissement d’enseignement ou de santé,
  • idéalement dans le cadre d’une rénovation de toiture ou sur un bâtiment neuf doté d’une bonne performance énergétique,
  • mise à disposition à titre gratuit.

La prochaine réunion est prévue ce jeudi 22 mars 2012, avec notamment à l’ordre du jour le choix du nom du collectif.

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter : Emmanuelle FAYSSE emmanuelle.faysse hespul.org

- L’association Plaine Sud Energies créée en juin 2011 (voir précédentes initiatives ci-dessous) a organisé une Assemblée Générale Extraordinaire le 19 mars 2012 pour la transformation de l’association en Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C).

Les bulletins de souscription de parts sociales de la SCIC sont disponibles en ligne :

  • Montant de la part : 100 € L’acquisition de parts sociales permet à chacun :
  • de financer une partie des installations,
  • d’être associé au sein de la S.C.I.C, et
  • de participer aux décisions et à la vie de la coopérative.

L’objectif est de lancer les travaux d’une première installation cet été.

Pour en savoir plus : plainesud.energies gmail.com ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen 02.31.82.43.91 http://plainesudenergies.blogspot.fr

- L’association Solaire Citoyen basée en Ile de France organise son Assemblée Générale, le mardi 6 mars, de 20h à 22h, à la Maison des Associations du 14e, 22 rue de Deparcieux , Métro Denfert-Rochereau à Paris. L’objectif de cette Assemblée Générale est de définir une stratégie de soutien au mouvement Energie Partagée et de promouvoir concrètement l’investissement citoyen dans des projets d’énergie renouvelable.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site internet de Solaire Citoyen.

INITIATIVES DE 2011

Initiatives de Décembre 2011

Deux réunions d’information sur des projets d’investissement collectif sont prévues dans le Rhône pour ce mois de décembre.

  • L’association Vendanges d’Energie Citoyenne organise une réunion d’information autour de la question "Comment s’investir dans un projet local d’énergies renouvelables ?". Elle aura lieu le mardi 7 décembre à 19h30 à la salle de la Mutualité de Villefranche-sur-Saône. L’objectif de cette réunion est de mobiliser et de fédérer plus d’habitants autour du projet d’investissement collectif à Villefranche-sur-Saône.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger l’invitation ci-dessous :

Invitation de Vendanges d’Energie Citoyenne : "Comment s’investir dans un projet local d’énergies renouvelables ?", le 7 décembre 2011 à Villefranche-sur-Saône Invitation de Vendanges d’Energie Citoyenne : "Comment s’investir dans un projet local d’énergies renouvelables ?", le 7 décembre 2011 à Villefranche-sur-Saône (PDF - 94 ko)

  • L’association HESPUL et l’Agence Locale de l’Energie de l’agglomération lyonnaise organisent une soirée d’information autour des projets coopératifs le jeudi 15 décembre 2011 à 19h30 au bar "de l’Autre CôTé du PonT" à Lyon. Ouverte à tous , cette soirée sera l’occasion d’échanger autour des initiatives locales telles Vendanges d’Energie Citoyenne et du dispositif d’investissement citoyen "Énergie Partagée". L’objectif de cette rencontre est de former un groupe de personnes intéressées pour passer à l’action dans l’agglomération lyonnaise.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger l’invitation ci-dessous :

Invitation d’HESPUL : "Monter un projet photovoltaïque coopératif", le 15 décembre 2011 à Lyon Invitation d’HESPUL : "Monter un projet photovoltaïque coopératif", le 15 décembre 2011 à Lyon (PNG - 2 Mo)

Initiatives de Novembre 2011

La Journée du Solaire Collectif a été lancée par la jeune entreprise Solar Mosaic, avec pour objectif d’initier une grande vague de projets photovoltaïques collectifs partout dans le monde.

Elle propose ainsi à chaque citoyen de se regrouper le 20 novembre 2011 autour d’un projet solaire collectif. Chaque groupe est invité à repérer un bâtiment collectif qui pourrait accueillir des panneaux photovoltaïques, à le prendre en photo puis à créer une communauté sur https://solarmosaic.com/solairecollectif. Il n’est pas nécessaire d’être expert du solaire, tous les participants recevront un guide qui explique pas à pas comment réaliser ce rêve solaire.

La carte disponible sur le site web pour démarrer ou trouver un groupe.

Exemples de projets photovoltaïques collectifs :

-* Les résidents du village Rema en Ethiopie ont refusé un générateur électrique à diesel, préférant l’énergie solaire. Après s’être associé avec une ONG allemande, leur rêve s’est réalisé.

-* En France, les projets photovoltaïques collectifs se développent de plus en plus. Ainsi, début 2010, la Société par Action Simplifiée "Toit Solaire Mellac" a inauguré son installation de 17,4 kWc.

Visitez le site Solarmosaic pour plus d’informations.

Initiatives d’Octobre 2011

- Le projet Centrales Villageoises Photovoltaïques est mené par les Parcs naturels régionaux Rhône Alpes et Rhônalpénergie-Environnement qui proposent à la population d’un territoire d’être associée à la conception et à la mise en place d’installations photovoltaïques sur les toitures publiques et privées de leur village.

Le respect du patrimoine, du paysage, la création de richesse pour les habitants, la maitrise locale des opérations et la mise à disposition d’outils simples sont les piliers de cette démarche.

L’objectif du projet pendant la phase d’expérimentation (années 2011 et 2012) est d’installer dans chacun des 8 sites "pilotes" une centrale photovoltaïque d’une taille comprise entre 500 et 2000 m2 environ (de 70 à 250 kWc), et ce, en respectant une approche globale et intégrée du développement du photovoltaïque. A l’issue de l’expérimentation, les projets pilotes en place devront permettre de promouvoir un modèle reproductible de « centrale villageoise photovoltaïque ».

Le premier rapport détaillé du volet juridique est publié. Ce rapport, encore "provisoire", concerne les aspects juridiques suivants :

  • L’étude des solutions de type sociétaire, permettant d’intégrer l’investissement citoyen ainsi que l’investissement de capitaux publics dans des sociétés de portage locales
  • L’utilisation de mécanismes financiers ou juridiques permettant la participation d’acteurs locaux dans des projets participatifs de production d’énergie renouvelable
  • La construction d’un modèle adapté aux centrales villageoises au regard des dispositifs les plus pertinents
  • L’identification des modalités (temps, coûts, fiscalité) de mise en œuvre de la solution envisagée
  • La mise à disposition des toitures du village à une société locale d’exploitation
  • Le droit de l’urbanisme et le photovoltaïque

Le rapport, ainsi qu’une brochure d’information, peuvent être téléchargés sur la page "actualités" du site du projet Centrales Villageoises Photovoltaïques.

Initiatives de Septembre 2011

- Énergie Partagée Investissement a obtenu le 19 septembre 2011 le visa de l’Autorité des Marchés Financiers (visa n°11-417). Ce visa a permis le lancement d’une grande souscription citoyenne pour le développement des énergies renouvelables et des économies d’énergie en France. Elle s’adresse à tous.

En souscrivant des actions Énergie Partagée, vous allez….

  • financer des installations d’énergie renouvelable et des projets de maîtrise de l’énergie en France.
  • choisir un placement efficace et porteur de sens.
  • donner aux citoyens et aux acteurs des territoires l’opportunité de s’approprier et de contrôler production et consommation d’énergie (efficacité énergétique).
  • favoriser de réelles retombées locales en termes d’emploi durable et d’activité économique.

Énergie Partagée Investissement se présente donc comme un outil au service des acteurs locaux pour le financement de leurs projets citoyens de production d’énergie renouvelable et d’économie d’énergie.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site dédié Énergie Partagée

Initiatives d’Août 2011

- Mise en ligne du site Internet du projet de Caen : le blog de Plaine Sud Energies

Projet d’investissement collectif et citoyen dans le solaire photovoltaïque sur le territoire de la Communauté de Communes Plaine Sud de Caen, il est entré cet été dans sa première phase de réalisation concrète à travers :

  • le dépôt de la demande de raccordement auprès du gestionnaire de réseau fin juin ;
  • la mise en ligne officielle du site Internet permettant de présenter clairement et simplement le projet.

Pour plus d’informations concernant ce projet, découvrez dès maintenant le site Internet :

http://plainesudenergies.blogspot.com/


Contact :
  • plainesud.energies gmail.com
  • ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen
  • 02.31.82.43.91

Initiatives de Juillet 2011

- Mise en service de la première installation de la SAS PV de Nomexy (Vosges)

La Société Photovoltaïque de Nomexy (88) en Lorraine vient de mettre en service l’installation de 236 kWc intégrée aux toitures SHED du bâtiment de la Société Ecologgia Construction à Nomexy.

 - JPEG - 2.5 Mo

crédit photo : SPV nomexy

Pour plus d’informations concernant ce démonstrateur Vosgien, rendez-vous sur la page "retour d’expérience" du site Internet consacrée à ce projet.


- Plaine Sud Energies à Caen

Un projet d’investissement collectif et citoyen dans le solaire photovoltaïque a démarré sur le territoire de la Communauté de Communes Plaine Sud de Caen (située dans la seconde couronne de l’agglomération caennaise en Basse-Normandie).

Il a été retenu la création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (S.C.I.C). Une association de préfiguration dénommée Plaine Sud Energies a été constituée début juin. L’association (puis la SCIC) a pour objet la promotion et le développement des énergies renouvelables, notamment grâce à de l’investissement solidaire local, et la mise en place d’actions de sensibilisation.

L’ARDES (Association Régionale pour le Développement de l’Economie Solidaire) accompagne l’association dans la réalisation effective du projet. Une étude de faisabilité a montré la potentialité de 3 bâtiments (écoles) pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques et le montage du projet.

Trois demandes de raccordement ont été déposées fin juin auprès d’ERDF.

Les habitants, les collectivités mais aussi les associations et entreprises locales vont être invitées à participer au financement des panneaux.

Contact :
plainesud.energies gmail.com
ARDES – 51 quai de juillet – 14000 Caen
02.31.82.43.91

Initiatives de Juin 2011

- Association Vendanges d’Energie Citoyenne : publication presse dans le magazine communal de la ville de Villefranche-sur-Saône dans le dernier numéro (n°92) de Juin 2011.

 - PNG - 84.1 ko

Pour lire l’article complet (voir page 12)

- Le projet de création d’une coopérative d’énergie verte, porté par le Pôle d’Initiatives Local d’Economie Solidaire (PILES) de Digne accompagné par GESPER, souhaite agir dans tous les domaines relevant de la maîtrise des consommations d’énergie, de la promotion et du développement des énergies renouvelables (voir initiatives de novembre 2008 à ce sujet). L’association « Energ’Ethique 04 »a été créée le 7 juin 2011 pour initier les premiers projets et impliquer les différents acteurs (citoyens, associations, collectivités, entreprises), en vue de la création d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif. Une étude est en cours actuellement pour l’équipement de la toiture de l’école de Gaubert (Digne).

Pour en savoir plus…

Initiatives d’Avril 2011

- La Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) Enercoop Ardennes-Champagne a vocation à investir dans des moyens de production d’énergie renouvelable, afin à la fois de développer ce type de production utilisant une énergie propre et inépuisable, mais aussi de pouvoir fournir à nos clients de l’électricité locale.

Auvent photovoltaïque à Attigny - GIF - 22.9 ko
Auvent photovoltaïque à Attigny
Crédit photo : Enercoop Ardennes-Champagne

Une installation a déjà été mise en service en Juillet 2010 à Attigny (08) sur le auvent de leurs locaux partagés avec l’ALE 08, d’une puissance de 5,4 kWc (voir la photo).

D’autres projets sont en cours d’élaboration, notamment sur le bâtiment de la Moscova à Sedan (08), d’une puissance de 99,3 kWc dont l’installation est prévue pour la fin de l’année 2012.

En savoir plus…

Initiatives de Mars 2011

- La SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables vient de mettre en place son site Internet.

Après avoir mis en service plus de 720 kWc d’installations photovoltaïque, la très prolifique SCIC de Poitou-Charentes vient de lancer son site Web. Il est ainsi possible de découvrir précisément ces installations (avec leur puissance, leur production réalisée, les tonnes de CO2 évitées, etc.). Le site Internet présente également la société, ses projets, ses valeurs et les personnes qui l’animent.

En savoir plus…

Initiatives de Janvier 2011

- Le projet écocitoyen de promotion des énergies renouvelables TourneSoleil donne naissance à la Société Coopérative d’Intérêt Commun (SCIC) nommée "SCIC Vigneux TourneSoleil" par agrément préfectoral reçu le 15 Décembre 2009. Fonctionnant selon les principes coopératifs d’un homme égal une voix, le projet collectif revêt une réelle dimension territoriale par la participation de la commune Vigneux de Bretagne. Le projet porté par la SCIC est la réalisation d’une centrale photovoltaïque citoyenne sur la toiture d’une école de la commune : l’école Charles PERRAULT.

Simulation de l’installation, TourneSoleil - GIF - 202.3 ko
Simulation de l’installation, TourneSoleil

La centrale avoisinera une puissance de 10,6 kWc pour une production attendue d’environ 10 888 kWh. Pour participer au projet, la souscription minimum est de 250 €, découpées en 5 parts sociales de 50 €.

En savoir plus…

INITIATIVES DE 2010

Décembre 2010

- Après plusieurs réunions d’organisation, le projet collectif et citoyen de Villefranche-sur-Saône avance. Un nom a été trouvé : "Vendanges d’Energie Citoyenne".
Une structure associative (qui portera le même nom) sera créée dans les mois à venir et permettra de créer un cadre juridique à son développement.
La création de l’association concrétise ainsi la marche en avant du projet et amorce la phase de communication autour de celui-ci.
Une liste de discussion a également été ouverte afin de faciliter la communication entre les intervenants : Cliquez ici pour y accéder

Septembre 2010

- Inauguration de la première installation de la coopérative citoyenne de production d’énergie renouvelable « Energies Coopératives du Sommièrois »
Suite à sa création en septembre 2009, la S.A.S. Coop « Energies Coopératives du Sommièrois » concrétise son premier projet par l’installation de 100 m2 de panneaux photovoltaïques d’une puissance de 17 kWc permettant ainsi d’éviter le rejet de 5 tonnes de CO2 par an. Installée sur la toiture de « l’Alimentation Biologique » à Sommières, le système photovoltaïque produit de manière effective depuis le 11 juin, date du raccordement au réseau. L’installation sera inaugurée le vendredi 24 septembre prochain (à 18h00) à l’endroit même où ont été posés les panneaux.

Installation Coopérative citoyenne à Sommiers (Gard)
Contact : Antoine Carlin - CIVAM du Vidourle Tél : 04 66 77 11 12 - Fax : 04 66 77 10 83 - email : carlin civamgard.fr - site internet : http://www.civamgard.fr ou http://www.enercoso.fr/.

Juin 2010

- Le projet photovoltaïque, collectif et citoyen caladois est lancé !
À l’initiative de la Ville de Villefranche-sur-Saône et HESPUL, vingt cinq personnes étaient réunies le 22 juin pour la présentation du projet. La commune souhaite mettre à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque. À l’issue de cette rencontre, une dizaine de personnes ont décidé de s’investir dans la mise en place opérationnelle de cette démarche locale et éthique.


Mai 2010

- Un projet photovoltaïque collectif et citoyen à Villefranche-sur-Saône
Dans le cadre d’un appel à projet régional, la ville de Villefranche et l’association HESPUL accompagnent la mise en place d’un projet d’investissement collectif. La commune met à disposition d’un groupe de citoyens une toiture de son patrimoine qui sera équipée d’un système photovoltaïque.

Réunion d’information et constitution du groupe de travail
Mardi 22 juin 2010 à 19h à la "Maison des Familles" - salle 15 (1er étage)
60 impasse Gaston Tessier à VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
Inscription obligatoire

Plus d’informations sur ce projet auprès d’HESPUL
04 37 47 80 90

Avril 2010

- A Vigneux de Bretagne (Loire-Atlantique), un groupe de neuf personnes a initié un projet d’investissement collectif citoyen, Vigneux Tournesoleil. L’idée est née il y a un peu plus de 2 ans, mais a réellement pris forme il y a environ un an. A l’origine de ce groupe de personnes, un installateur photovoltaïque a pris conscience de la difficulté que rencontraient certains particuliers pour investir dans le photovoltaïque sur leurs propres toitures. Les contraintes techniques, économiques et financières constituaient donc un frein à l’investissement.

Pour pallier à cela, la naissance d’un projet collectif est apparue comme une solution à tous ces citoyens. Le groupe fondateur s’est alors appuyé sur une expérience similaire qui a vu le jour en 2008 : la SARL SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) Energies Partagées, à Chemillé en Maine et Loire. La forme juridique SARL SCIC a donc été retenue pour le projet de Vigneux. La municipalité a soutenu ce projet en mettant à disposition les toits de certains bâtiments publics (s’engage en proposant des toitures publiques, qu’elle met à disposition de ses citoyens). Le premier projet d’une puissance de 11 kWc permettra d’équiper le toit d’une école publique. Les travaux seront réalisés, pendant les vacances scolaires, en juillet 2010. Un concours de dessin a été lancé dans les différentes écoles de la commune afin que les enfants participent à leur manière en proposant des dessins pour le futur logo.

L’ADEME régionale, un cabinet d’expertise juridique et comptable, un formateur technique ainsi que l’Urscop (Union Régionale des Sociétés Coopératives Ouvrières de Production) interviennent dans le projet en apportant leur expertise technique, juridique et/ou fiscale.

Deux réunions publiques ont eu lieu afin de présenter ce projet à l’ensemble des citoyens, ainsi que des informations dans les journaux locaux.

Pour plus de renseignements : http://vigneux-tournesoleil.fr/
Contact : contact vigneux-tournesoleil.fr
Télécharger la présentation du projet

Mars 2010

- 16 copropriétaires investissent dans le photovoltaïque, à Montpellier

Rares sont les projets à avoir vu le jour en copropriété. Un syndicat de copropriété basé à Montpellier a relevé le défi en installant 12,6 kWc sur le toit de l’immeuble. Pour connaître leurs retours d’expériences, consulter l’article correspondant

- SOLIRA ; premier système raccordé au réseau

Le premier système photovoltaïque de la société SOLIRA a été raccordé au réseau le 18 mars 2010. Cette installation de 228 kWc a été entièrement financée avec de l’épargne citoyen. Pour plus de précisions, nous vous invitons à consulter l’article correspondant : http://www.solira.fr/

Janvier 2010

- Une coopérative solaire en Ile De France

Une coopérative de développement de systèmes photovoltaïques coopératifs "Solaire Coop" a été mis en place en Ile De France. Un sondage permettant de recueillir les attentes des futurs épargnants est disponible pour participation sur le site internet : www.solaire-coop.fr.

Contact : avendeuvre solaire-coop.com

- Energies Citoyennes d’Alsace

L’association Energies Citoyennes d’Alsace E.C.A a rassemblé 42 associés, habitants de la Vallée de THUR, autour d’un projet de mise en place d’un système photovoltaïque de 28 kWc à Aspach Le Bas, dans le Haut-Rhin. Une SAS coopérative dédiée a été mise en place "Soleil Citoyen d’Aspach-le-Bas". La part de participation a été fixée à 500 €.

Le toit de l’Eco-gîte "Eugénie" a été mis à disposition à travers un bail emphytéotique de 26 ans. Les propriétaires du gîte sont associés pleinement au projet en étant également investisseurs dans la SAS. Les travaux vont démarrer en février 2010.

Le coût du projet s’élève à 132 000 €. Il a bénéficié d’un prêt bancaire PREVair de la Banque Populaire d’Alsace à un taux de 2,5% sur 15 ans et d’une subvention de la Région Alsace de 20 000 €.

Pour plus d’informations, vous pouvez télécharger la présentation du projet ainsi que les motivations des participants.

INITIATIVES DE 2009

Décembre 2009

- Présentation de SOLIRA

HESPUL, Inddigo, La Nef et Philippe Vachette ont imaginé ensemble le concept de Solira. L’objectif est de développer une production d’électricité propre, locale, citoyenne et collective. Solira met en place des systèmes photovoltaïques dont les propriétaires sont des investisseurs citoyens locaux.

Le mercredi 16 décembre à 18h30 aura lieu une soirée de présentation de cette entreprise, dans les locaux de la Nef, au 114 boulevard du 11 novembre 69100 Villeurbanne.

Déroulement de la soirée :
- Accueil par Marc Favier de la Nef
- Présentation du concept Solira par Philippe Vachette, gérant de Solira
- Perspectives et projets en cours par Marc Jedliczka d’HESPUL

Un apéritif à base de produits locaux vous sera offert à l’issue de cet échange.

Pour plus d’info…

www.solira.fr ou contacter Philippe Vachette +33 (0)4 79 75 76 40 +33 (0)6 80 44 22 90 pvachette@ solira.fr

ACCÈS

En transport en commun : Tram T1 direction IUT - La Feyssine - Arrêt « Condorcet » (le T1 dessert les 2 gares SNCF de Lyon, Part-Dieu et Perrache). De l’arrêt Condorcet, suivre la rue de Bruxelles, prendre à gauche la rue Bonnet puis à droite la rue Marguerite. Nos bureaux se trouvent en face du 40 rue Marguerite. Bus n°38 - Arrêt « La Doua »

En voiture : Nos bureaux sont situés derrière la station BP qui se trouve sur le boulevard du 11 novembre au niveau de l’Université Lyon 1 et de l’INSA.

Novembre 2009

Deux étudiants de Paris 1 proposent de lancer un projet "solaire citoyen". L’idée est de monter un groupe afin de promouvoir l’énergie solaire. Le projet consiste en la création d’une structure permettant à différents maîtres d’ouvrages d’investir dans l’installation de panneaux photovoltaïques. Ces étudiants mettent en avant les arguments suivants : " Comme il est difficile de faire un projet chez soi, utilisons des bâtiments publics disponibles pour une telle initiative citoyenne où des particuliers pourront investir. Commençons par les universités". Une première rencontre est organisée le jeudi 12 Novembre 2009 à 19h00, La caravane 35 rue Fontaine au Roi à Paris 11.

Contact : solairecitoyen riseup.net
Site Internet : http://solairecitoyen.wordpress.com

Octobre 2009

 - JPEG - 155.7 ko
Crédit photo : GRIFFOUL Bernard

Un groupement d’exploitants agricoles du « GIE la Chataigneraie » basé dans le sud Cantal/ Nord Aveyron, a décidé de monter un projet photovoltaïque collectif. Pour cela, 70 exploitants ont mis à disposition d’une SARL créée pour ce projet, leurs 72 toitures (hangars agricoles). La SARL est composée de la totalité des exploitants agricoles. Un bail emphytéotique a été signé et cadre la rémunération issue de la location de la toiture. Celle-ci prend la forme de loyers et de dividendes versés aux actionnaires, au prorata de l’investissement de chacun.

La puissance totale du projet est de 4,7 MWc répartie sur 72 toitures soit une surface totale de 43 000m2. Le prix total s’élève à 4,55€/Wc (HT). Aujourd’hui seule une dizaine de bâtiments est raccordée au réseau.

Juillet 2009

- Combrailles Durable : Une future SCIC en Auvergne

Au nord du parc naturel régional des volcans d’Auvergne, sur la communauté de communes de Manzat, sur le toit de l’école du village de Loubeyrat (63), un système photovoltaïque collectif est en cours de développement. L’association 1901 Combrailles Durables, propriétaire du système, réunit des citoyens et des collectivités qui oeuvrent pour promouvoir les économies d’énergies. Il est prévu que la structure juridique évolue rapidement en Société Coopérative d’Interêt Collectif SCIC. L’objectif de Combrailles Durable est de permettre l’appropriation citoyenne de la politique énergétique et la création localement de richesses et l’apport de plus values humaines et environnementales.

La puissance du système est de 13,6 kWc et produira environ 14200 kWh par an. La mise en service de l’installation est prévue pour décembre 2009. Pour plus d’informations sur ce projet, vous pouvez contacter l’association à l’adresse : Combrailles Durable, chez Stéphane Lacombe, le Court, 63410 Loubeyrat ; 0473679683. http://combraillesdurables.blogspot.com

Avril 2009

- Assemblée générale constitutive de la coopérative CIMES

La Coopérative d’Investissement Militant pour une Electricité Solaire CIMES vient de voir le jour suite à l’assemblée générale constitutive qui s’est déroulée le mardi 28 avril à Lyon. Sa forme juridique, SAS coopérative, lui permet d’avoir un fonctionnement souple mais muni de règles coopératives. en ce qui concerne la prise de décisions. La part d’investissement dans l’entreprise a été fixée à 100 €. Une première installation de 30 kW environ est prévue pour les prochains mois.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

Mars 2009

- Des modèles de statuts pour une SAS coopérative

Le collectif lyonnais pour la mise en place des systèmes photovoltaïques collectifs (voir actualités de décembre) s’est réuni plusieurs fois et un modèle de statut pour une SAS coopérative a été rédigé. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter : investirdanslesenr @laposte.net

Février 2009

- Energies Citoyennes en Alsace souhaite développer l’investissement collectif

En Alsace, à Aspach Le Bas situé à 20 Km de Mulhouse , l’association Energies Citoyennes d’Alsace qui regroupe une cinquantaine d’adhérents est à l’initiative de la création d’une S.A.S. pour la mise en œuvre d’une installation collective photovoltaïque de 26 kW sur un hangar de 200 m2. Au-delà de la démarche environnementale qui est prioritaire pour ses membres, la S.A.S. souhaite pouvoir rétribuer les participants à hauteur de 3 à 4 % net d’impôts, et ceci dans un contexte solaire qui n’est pas le plus favorable (fourchette de 850 à 950 kWh an). Le montage juridique porte sur une SAS pour sa souplesse et la liberté de choix laissée à ses membres pour la répartition des résultats. L’objectif est de rendre cette initiative facilement reproductible par d’autres citoyens ou collectivités. Le projet mobilisera une quarantaine de citoyens, le propriétaire du toit, l’association en qualité de personne morale, une association amie, ainsi que l’installateur si possible. Pour assurer un équilibre démocratique entre les citoyens, il est prévu une participation égalitaire de 500 €, sauf pour le propriétaire du toit qui s’engage à hauteur d’un tiers de l’apport. Un outil informatique performant a été mis en œuvre pour l’analyse économique du projet ( trésorerie, comptabilité, fiscalité , emprunts , résultat prévisionnel … ) L’ambition est de concrétiser ce projet en 2009. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Jo Schneider à l’adresse jo.schneider @libertysurf.fr

- Conférence : Comment faciliter l’investissement des collectivités, des acteurs locaux ou des citoyens dans les projets d’électricité verte ?

Une conférence sur l’investissement local dans les énergies renouvelables se déroulera le 26 février 2009, organisée par Rhônalpénergie-Environnement. La conférence abordera des questions financières et juridiques par rapport au montage de systèmes de production d’électricité verte, ainsi que des retours d’expériences de porteurs d’initiatives de ce type, privés et publics.

Programme conférence salon des ENR 2009 RAEE Programme conférence salon des ENR 2009 RAEE (PDF - 330.4 ko)

Janvier 2009

- Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais :

Des coopératives photovoltaïques vont peut-être prendre naissance dans le Nord Pas De Calais : Solaire En Nord, association de promotion du solaire photovoltaïque dans le Nord de la France, a voté samedi 31 janvier 2009 en Assemblée Générale, son aide à la mise en place d’une première Société Coopérative d’intérêt collectif dans le Nord-Pas-de-Calais afin de développer des toitures solaires dans la région.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez contacter l’association à solairenord free.fr ou à http://solaire.en.nord.free.fr/

- Enercoop Ardennes : naissance d’une coopérative écologique et solidaire

Le 8 janvier 2009, une société coopérative d’intérêt collectif SCIC pour la production d’énergie verte dans les Ardennes est née. Ce projet est à l’initiative de l’Agence Locale de l’Energie des Ardennes ALE 08, Enercoop, Eco territoires et Vent d’Houyet (ccopérative belge de production d’électricité). L’idée est de mettre en place un outil local de production d’énergie verte grâce au solaire, l’éolien, le biogaz et le bois.
La part de participation est de 100 € et 80% des 45 fondateurs sont des particuliers.

Pour plus d’informations sur cette initiative, vous pouvez appeler le siège d’Enercoop Ardennes à Attigny au 03 24 30 90 77.

INITIATIVES DE 2008

Décembre 2008

- La structure SOLIRA a déposé ses statuts

Financé à partir de l’épargne de Rhonalpins et répondant à des valeurs éthiques non spéculatives, SOLIRA a été fondé comme outil de production d’électricité photovoltaïque en Rhône Alpes. Le 22 décembre 2008, les statuts de "Solaire Investissement Local Rhône Alpes" SOLIRA ont été déposés à Lyon. Ce projet est à l’initiative de La Nef, Hespul et Inddigo. Il est animé par Philippe Vachette, ancien chargé de mission développement durable à la mairie de Chambéry, gérant de SOLIRA développement. Téléchargez la plaquette de présentation de Solira.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Philippe Vachette au 04 79 85 96 06 / 06 80 44 22 90, et par mail : pvachette @free.fr

- Mise en place d’une coopérative photovoltaïque à Lyon

Un groupe de citoyens s’est réuni en décembre 2008 afin de lancer l’idée d’une coopérative de production d’électricité photovoltaïque à Lyon. Plusieurs réunions de travail ont été et vont être réalisées afin de décider collectivement du montage de cette structure. Les intéressés semblent s’orienter vers un statut de SAS coopérative, ce qui est moins contraignant qu’une SARL ou SA SCIC en terme de gestion de l’entreprise, ainsi qu’en terme d’obligation d’avoir un salarié et d’importantes réserves impartageables (57% dans le cas d’une SCIC).

Si vous êtes intéressé par cette initiative, vous pouvez écrire à l’adresse : investirdanslesenr @laposte.net

Novembre 2008

- Des agriculteurs mutualisent leurs toitures et développent le photovoltaïque

72 éleveurs de veaux de l’Aveyron et du Tarn ont participé à la mise en place d’un système photovoltaïque de 3,2 MWc sur les toitures de leurs bâtiments agricoles. C’est l’entreprise SAS ADDER dont le capital provient de la participation des agriculteurs concernés, qui a investi sur les différents toits. Au total, une surface de 30 000 m2 a été couverte de modules photovoltaïques.

Ce projet a permis de mutualiser les efforts, les coûts et les démarches, ce qui a permis de réaliser le projet en 8 mois.

- Dans la région la plus ensoleillée de France, le photovoltaïque : un développement local ?

Gesper, association spécialisée dans le compostage et la gestion des déchets mais plus globalement dans la gestion de proximité de l’environnement, souhaite mettre en place une coopérative de développement de toitures photovoltaïques autour de la ville de Digne. Une conférence d’information sur le sujet, ainsi que plusieurs réunions de travail ont déjà été réalisées. Gesper recherche à consolider un partenariat avec la ville de Digne à ce sujet. Par ailleurs, la coopérative Okhra, une des premières SCIC en France, accompagne Gesper dans sa réflexion et le montage juridique de l’opération.

Pour plus d’information, contactez Gesper au 0492343354 ou par mail : contact.gesper @orange.fr

- HydroAlsace développe des systèmes PV collectifs dans le Haut-Rhin

En Alsace, dans la région de Saint-Louis , HydroAlsace, société dont l’objectif est d’investir dans les énergies renouvelables et de promouvoir leur développement, met en place une première toiture photovoltaïque collective. Une SARL Bioénergie a été créée à cet effet. Elle regroupera une vingtaine d’investisseurs qui investiront dans une puissance d’environ 20 kW sur un toit appartenant à un privé. L’échéance de réalisation de ce projet est fixée à mai 2009.

Pour plus de renseignements sur cette initiative, contacter Stephane Klein à l’adresse : kleinstephane @netscape.

- Les Monts Du Lyonnais souhaitent développer des toitures bleues coopératives !

Un groupe d’une dizaine de citoyens des Monts du Lyonnais essaie de monter une Société Coopérative d’Intérêt Collectif afin d’investir dans le photovoltaïque sur leur territoire. Ils souhaitent associer des communes à leur entreprise, à travers une participation au capital et une mise à disposition des toitures. Le centre Environnement Développement Durable des Monts Du Lyonnais est partenaire de cette initiative, autour de laquelle il communique.

Pour plus de renseignements, contacter Thierry Manceau : thierry.manceau laposte.net

- Création de la SCIC Poitou Charente

La Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Poitou Charente Energies Renouvelables » a été créée en avril 2008. C’est la région Poitou-Charentes qui est à l’origine de cette entreprise.

Elle s’est associée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse d’Epargne, le Crédit Mutuel, la banque Dexia Crédit Local, EDF, le Pôle des éco-industries de Poitou-Charentes et la société Poitou-Charentes Innovation, pour monter une entreprise coopérative dont l’objectif est de « développer la production décentralisée d’énergie renouvelable sur le territoire de Poitou Charente en la facilitant pour les collectivités, les entreprises, les associations (…) » (extrait de la brochure de lancement de la SCIC).

La SCIC Poitou-Charentes Energies Renouvelables proposera aux collectivités territoriales intéressées, ainsi qu’au secteur privé, un montage de système photovoltaïque « clé en main » allant de l’étude du projet jusqu’à la pose et l’exploitation. Elle prévoit ainsi d’investir sur plus de 22 000 m2 de toitures , ce qui comprendra l’équipement des toitures de son propre patrimoine bâti.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site Internet de la SCIC en suivant ce lien.

Dernière mise à jour : 13 avril 2015
design by griffin