Publications

GENERALITES

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Les technologies du photovoltaïque (PDF - 210.8 ko)	Janvier 2009	SER
Les applications de l’énergie photovoltaïque (PDF - 176.4 ko)	Novembre 2008	SER
Tout comprendre sur l’énergie photovoltaïque (PDF - 4.4 Mo)	Avril 2009	EPIA
FAQ photovoltaïque (Zip - 1 Mo)	Avril 2008	EU PV Platform
Guide Perseus : Guide des installations photovoltaïques raccordées au réseau électrique destiné aux usagers (PDF - 2.1 Mo)	novembre 2007	Rhônalpénergie-Environnement en collaboration avec Hespul
PV-SALSA : Tout ce qu’il faut savoir pour utiliser au mieux son installation photovoltaïque (PDF - 250.8 ko)	décembre 2002	Hespul dans le cadre du programme européen PV-SALSA

Impact environnemental :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Implantation de panneaux photovoltaïques sur terres agricoles (PDF - 5 Mo)	Septembre 2009	Quattrolibri
Systèmes photovoltaïques : fabrication et impact environnemental (PDF - 1.8 Mo)	Juillet 2009	Hespul
Les impacts environnementaux et paysager des nouvelles productions énergétiques sur les parcelles et batiments agricoles (PDF - 10.5 Mo)	Avril 2009	DGPAAT
Contribution de l’électricité photovoltaïque dans le mix électrique français (PDF - 2.2 Mo)	Février 2008	Hespul
Etude comparée d’une sélection d’indicateurs environnementaux de l’électricité solaire photovoltaïque (PV) - Résumé en Français (PDF - 91.9 ko)	Mars 2007	AIE / Traduction Hespul
Etude comparée d’une sélection d’indicateurs environnementaux de l’électricité solaire photovoltaïque (PV) pour la France (PDF - 167.8 ko)	sept 2006	AIE (Agence International de l’Energie)
IEA PVPS Task 10 Compared assessment of selected environmental indicators of photovoltaic electricity in OECD cities (PDF - 1.1 Mo)	May 2006	AIE

ENJEUX ET PERSPECTIVES

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Le parc des installations photovoltaïques en France - Mars 2010 (PDF - 2.5 Mo)	Mai 2010	SER
Annuaire des industriels FRANCAIS du photovoltaïque (PDF - 6.5 Mo)	2010	SER
"technologie roadmap, solar photovoltaic energy" (en anglais) (PDF - 1.1 Mo)	mai 2010	Agence International de l’Energie
Guide sur la prise en compte de l’environnement dans les installations photovoltaïques au sol - l’exemple allemand (PDF - 1.2 Mo)	2009	MEEDDAT/DGEC
Le développement du photovoltaïque dans le monde (PDF - 143.5 ko)	Novembre 2008	SER
Le développement du photovoltaïque en France (PDF - 316.2 ko)	Novembre 2008	SER
L’énergie photovoltaïque et le monde du bâtiment (SER) (PDF - 184.6 ko)	Novembre 2008	SER
Le photovoltaïque : une filière dynamique et créatrice d’emplois (PDF - 254.8 ko)	Novembre 2008	SER
La production photovoltaïque d’électricité : quelles perspectives pour le Pays Provence Verte ? (PDF - 3 Mo)	Juillet 2009	Bernard Fontaine, directeur de recherche au CNRS
Dossier de presse du MEDDATT / Annonce d’un plan de développement pour le photovoltaïque (PDF - 3.8 Mo)	Novembre 2008	MEDDATT
EPIA Solar Génération V (ENGLISH version) (PDF - 4.2 Mo)	Sept2008	EPIA and GREENPEACE

Recherche et Innovation :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Raccordement des centrales photovoltaïques au réseau public d’électricité basse tension en France (PDF - 2.4 Mo)	juin 2010	CEA - INES/ EDF - R&D/ TRANSENERGIE/ HESPUL/ IDEA/ INPG - G2ELAB
Recherche sur les différentes technologies (PDF - 1.2 Mo)	avril 2007	Daniel Lincot (CNRS)

CONTEXTE FRANCAIS

Démarches administratives pour les installations < 36KVA :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Guide des démarches administratives pour une augmentation de puissance photovoltaique (PDF - 1.6 Mo)	En attente de mise à jour 08 Décembre 2009	Hespul
Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA (PDF - 1.8 Mo)	14 avril 2010	Hespul
Modèle de contrat de raccordement, d’accès et d’exploitation (CRAE) - conditions générales (PDF - 801.8 ko)	1 juin 2009	ERDF ERDF Electricité Réseau de Distribution France est l’entreprise qui exploite près de 95% du réseau de distribution français. ERDF est une filiale à 100% d’EDF.
Plaquette ERDF du TURP 3 (PDF - 195 ko)	2009	ERDF
Modèle EDF de contrat d’achat (PDF - 142.3 ko)	22 décembre 2006	EDF AOA EDF AOA EDF Agence Obligation d’Achat

Démarches administratives pour les installations comprises entre 36 et 250 KVA :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Guide des démarches administratives pour les installations de puissances comprises entre 36 et 250 KVA (PDF - 1.9 Mo)	03 aout 2010	HESPUL
Controle Conformite Installations Production 36 a 250 kVA (PDF - 10 ko)	2010	ERDF
Plaquette ERDF du TURP 3 (PDF - 195 ko)	2009	ERDF
Contrat d’accès en injection au réseau pour une installation supérieure à 36 KVA et inférieure à 250 KVA (PDF - 1 Mo)	13 mars 2008	ERDF

Facturation :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 13 mars 2002 (PDF - 321.1 ko)	En attente de mise à jour 14 Novembre 2008	Hespul
Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 10 juillet 2006 (PDF - 262.4 ko)	En attente de mise à jour 25 juin 2008	Hespul
Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant de 2 « tranches » régies par un même contrat d’achat relevant de l’arrêté du 10 juillet 2006 (PDF - 139.7 ko)	En attente de mise à jour 12 Novembre 2008	Hespul
Guide d’aide à la facturation des indemnités de retard de paiement (PDF - 156.4 ko)	En attente de mise à jour 12 Novembre 2008	Hespul
Rechercher les indices INSEE pour indexer les tarifs d’achat photovoltaïques (PDF - 131.5 ko)	En attente de mise à jour 7 juillet 2009	Hespul

Raccordement :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Tarif d’utilisation des réseaux appliqué au producteur PV (PDF - 68.9 ko)	juin 2009	Hespul
Barême de raccordement ERDF (PDF - 2.4 Mo)	Janvier 2009	ERDF
Descriptif physique du réseau électrique français (PDF - 450.5 ko)	Avril 2008	ERDF

Montage de projet :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Les epl et le photovoltaïque : modalités d’intervention des collectivités territoriales (PDF - 6.9 Mo)	17 Novembre 2009	Fedepl, Nathalie Nguyen, Hespul, Sergies
Photovoltaïque raccordé en milieu agricole (PDF - 1.4 Mo)	04 Novembre 2009	Rhône Alpes Energie Environnement
Location de toiture : présentation de l’avocate Nathalie NGuyen (PDF - 145.5 ko)	2009	Nathalie NGUYEN
Avis de l’avocate Nathalie NGUYEN sur la location de toiture (PDF - 982.2 ko) Les modalités d’intervention conventionnelle des personnes publiques dans le cadre d’installation de modules photovoltaïques	2009	Nathalie NGUYEN
Guide des systèmes photovoltaïques collectifs V3 (mars 2009) (PDF - 2.3 Mo)	31 juillet 2008	Hespul dans le cadre du programme européen deSolaSol
Avis du juriste Xavier Bolze sur la location de toiture (PDF - 183.7 ko)	2008	Xavier Bolze (IDES)
Etude juridique : Baux et contrats de location de toiture par Xavier Bolze_V2 (PDF - 6.1 Mo)	2008	Xavier Bolze (IDES)
Présentation des objectifs du programme européen deSolaSol et points clés essentiels pour la mise en place d’un système photovoltaïque collectif (PDF - 1 Mo)	2008	Hespul/ La nef
L’investissement participatif et l’investissement public dans le photovoltaïque : quelles formes juridiques et quels montages financiers ? (Auteur : Rhône Alpes Energie Environnement) (PDF - 2.6 Mo)	01 octobre 2008	Rhône Alpes Energie Environnement
Energies Citoyennes de La Weiss : Retour d’expérience de sur la mise en place d’un système photovoltaïque collectif dans la commune de Labaroche (Alsace) (PDF - 231.1 ko)	septembre 2008	Energies Citoyennes de la Weiss

Législation/ Fiscalité :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
100623 PV nouveaux tarifs note interpretation (PDF - 315.8 ko)	Juillet 2010	DGEC/MEEDDM
Obligations administratives selon puissance HESPUL 20100415 (PDF - 309.6 ko)	Avril 2010	Hespul
Synthèse du crédit d’impôt 2005-2012 (PDF - 181.4 ko)	Mars 2010	Hespul
Logigramme_tarifs_PV_HESPUL_20100331 (PDF - 1.3 Mo)	Mars 2010	Hespul
Tableau décrivant les tarifs d’achat 2010 (PDF - 316.2 ko)	Mars 2010	Hespul
Tarif d’achat - Analyse de la période de transition 2009-2010 (PDF - 232.2 ko)	Mars 2010	Hespul
Note de la DGEC sur les mesures transitoires (PDF - 100.7 ko)	2010	DGEC
Guide d’aide à la rédaction du dossier d’instruction pour le CEIAB (PDF - 390.9 ko)	Août 2010	CEIAB
Taxe professionnelle, IFER et photovoltaïque (PDF - 200.7 ko)	Janvier 2010	Hespul

Autres :

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Je quitte ma maison photovoltaïque : locataire ou propriétaire, comment transférer le dossier au nouvel occupant ? (PDF - 255 ko)	En attente de mise à jour 7 août 2006	Hespul
Quelques critères pour faire le choix de son installateur (PDF - 530.7 ko)	Février 2010	Hespul
Trouver un assureur pour la garantie responsabilité civile (PDF - 178.8 ko)	06 Avril 2009	Hespul

SYSTEMES ET COMPOSANTS

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Pre-norme_DIN_VDE_0126 (PDF - 822.6 ko) Évolutions de la DIN VDE 0126 de la version de 1994 à la DIN VDE 0126-1-1 de 2006	Juin 2010	ESPRIT - C. Duvauchelle (EDF) et B. Gaiddon (HESPUL)
Avis de la Commission Centrale de Sécurité (CCS) sur les mesures de sécurité à prendre en compte sur des systèmes photovoltaïques (PDF - 3.4 Mo)	14 Décembre 2009	CCS
Specifications techniques relatives à la protection des personnes et des biens dans les installations PV raccordées au réseau (PDF - 405.6 ko)	Décembre 2008	SER
Synthèse sur le fonctionnement des onduleurs des systèmes photovoltaïques (PDF - 1.9 Mo)	Mars 2008	Hespul
Détection de Courant Résiduel (RCD) & onduleur sans transformateur (PDF - 131.7 ko)	2008	SMA
Utilities experience and perception of PV distributed generation (PDF - 1.8 Mo)	Juillet 2007 2008	Université polytechnique de Madrid - Vienna University Technology - Halcrow - Continuon - Energy research center of the Netherlands - Hespul - Fraunhofer
Analyse des données de fonctionnement de soleil marguerite (PDF - 2.8 Mo)	Avril 2007	Hespul
Rapport de synthèse du retour d’expérience des projets de démonstration de mise en œuvre de systèmes photovoltaïques (PHEBUS93, PHEBUS95, PHEBUS97 et PV-SALSA) (PDF - 1 Mo)	Avril 2007	Hespul

OUTILS

Document	Dernière mise à jour	Auteur
Comment s’assurer du bon fonctionnement d’un système photovoltaïque - suivi sur papier - (PDF - 650.7 ko)	Juin 2009	Hespul
Comment faire un relevé de masques (PDF - 1 Mo)	Décembre 2008	Hespul
Diagramme solaire 42° : Ajaccio (PDF - 24.1 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 43° : Bayonne, Pau, Perpignan, Toulon, Bastia (PDF - 24.1 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 44° : Mont de Marsan, Montauban, Avignon (PDF - 24.5 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 45° : Bordeaux, Le Puy, Valence, Grenoble (PDF - 25.5 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 46° : La Rochelle, Limoges, Lyon (PDF - 25.7 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 47° : Nantes, Bourges, Dijon (PDF - 25.8 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 48° : Brest, Rennes, Orléans, Mulhouse (PDF - 27 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 49° : Caen, Paris, Nancy, Strasbourg (PDF - 27.1 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 50° : Amiens, St Quentin (PDF - 26.3 ko)	Décembre 2008	Enertech
Diagramme solaire 51° : Calais, Dunkerque (PDF - 26.6 ko)	Décembre 2008	Enertech