Imprimer + -
Accueil > Réaliser un projet > Collectivités territoriales > Soutien aux projets collectifs citoyens

Soutien aux projets collectifs citoyens

La plupart des collectivités ont des orientations établies en matière de production d’énergie renouvelable, formalisées dans leur plan climat ou leur agenda 21.

Atteindre leurs objectifs pouvant s’avérer ardu, elles ont intérêt à encourager le développement du photovoltaïque sur leur territoire par des groupes de citoyens locaux. Au-delà de leur contribution à ces programmes, les projets collectifs sont susceptibles de participer au développement économique local en faisant fructifier la richesse du territoire. De plus, ils peuvent susciter de nouveaux projets, tant par la montée en compétence des acteurs locaux que par effet de voisinage.

Pour ce faire, les collectivités peuvent s’impliquer dans les projets photovoltaïques collectifs en tant que facilitateurs, investisseurs ou porteurs de projet, aux différents stades du projet : émergence, développement, construction, exploitation.


Sommaire :

Aide à l’émergence d’un projet

À l’émergence, la collectivité va soutenir le collectif dans ses actions afin de consolider cette impulsion autour d’un projet concret et permettre au groupe de se l’approprier.

Implications possibles de la collectivité en phase d’émergence - PNG - 29.5 ko
Implications possibles de la collectivité en phase d’émergence
Source : Hespul



Cela peut passer par de l’animation, comme l’organisation de réunions publiques d’information, du support logistique, comme la mise à disposition de salles pour faciliter les réunions, ou un inventaire de son patrimoine de toitures. Les bâtiments en question seront de préférence fédérateurs et porteurs de sens pour le collectif : une école dans un quartier ou un village, mobilisant prioritairement les parents d’élèves ou un équipement public associatif, touchant les membres d’un club sportif ou les utilisateurs d’un lieu culturel.

Aide au développement

Une fois que ce « noyau dur » est en place, la phase de développement va nécessiter des compétences à la fois techniques, administratives, financières et juridiques pour définir et arrêter les contours du projet.

Implications possibles de la collectivité en phase de développement - PNG - 40.7 ko
Implications possibles de la collectivité en phase de développement
Source : Hespul

La collectivité peut proposer un accompagnement technique sur ces volets ou financer celui-ci, par le biais d’avances remboursables par exemple. Au niveau politique, la communication sur son soutien au projet peut faciliter les démarches d’urbanisme et aplanir les difficultés avec les riverains. Economiquement, le développement est un cap à passer pour un collectif non professionnel, dans la mesure où la conception du projet ainsi que l’obtention des autorisations nécessaires (urbanisme, raccordement) nécessite des fonds qui peuvent être perdus si le projet n’aboutit pas.

Aide à la construction

Pour assurer sa réalisation, la collectivité peut alors investir aux côtés des citoyens si la société est une SEM ou une SCIC, envoyant ainsi un message positif aux banques. De la même manière, la garantie sur une partie de l’emprunt peut permettre le bouclage du financement. Sur le plan administratif, une société locale peut très bien être domiciliée à la mairie ce qui permet au groupe d’avancer.

Implications possibles de la collectivité en phase de construction - PNG - 18.5 ko
Implications possibles de la collectivité en phase de construction
Source : Hespul

Pour la collectivité, les bénéfices sont nombreux : communication positive, dividendes le cas échéant, contribution au financement d’un plan de rénovation énergétique, évènements pédagogiques sur le système…

Aide à l’exploitation

Enfin, la collectivité peut poursuivre son accompagnement administratif et/ou technique lors de la vie de l’installation.

Implications possibles de la collectivité en phase d’exploitation - PNG - 15.1 ko
Implications possibles de la collectivité en phase d’exploitation
Source : Hespul

Cette liste non exhaustive des mécanismes de soutien à la disposition des collectivités est synthétisée dans le document disponible en téléchargement ci-dessous.

Liens utiles

Liens internes

Publication

Dernière mise à jour : 15 décembre 2014
design by griffin