Collectivités territoriales

Mairie de Trévoux, toit du gymnase / puissance de 34 kWc

Crédit photo : Solaris Trevoux

Les collectivités territoriales ont un rôle majeur à jouer dans la promotion de la maîtrise de l’énergie et le développement des énergies renouvelables. En plus de traduire les engagements nationaux pour cette filière sur leur terrain, leurs responsabilités vont au-delà car le développement local de cette filière doit s’accompagner d’une réflexion globale sur le territoire et ses gisements, et sur l’implication des différents acteurs locaux comme les consommateurs d’énergie.

Dans ce cadre, le photovoltaïque offre l’opportunité de s’approprier la production d’électricité en la localisant et en ouvrant son accessibilité à la majeure partie des consommateurs d’énergie. De plus, les collectivités territoriales disposent généralement d’un important patrimoine bâti dont certaines toitures peuvent être équipées de photovoltaïque.

Pour résumer, ce type d’équipement permet à la collectivité :

• de produire localement une électricité d’origine renouvelable,
• de contribuer en partie ou totalement à sa consommation d’énergie,
• de communiquer sur son engagement dans le développement durable (les systèmes photovoltaïques peuvent être accompagnés d’un tableau d’affichage pédagogique),
• de développer une politique locale de production d’énergie, en impliquant les acteurs locaux

L’objectif de cette section est donc de fournir certains éléments qui accompagneront les collectivités souhaitant se lancer dans un projet d’installation photovoltaïque.

Pour en savoir plus sur les montages juridiques possibles pour des projets photovoltaïques relatifs à une collectivité, vous pouvez consulter le site internet dédié à ce sujet mis en place par RAEE ainsi que le guide spécifique aux montages de projets photovoltaïques portés par une epl (entreprise publique locale), disponible ci-dessous : Les epl et le photovoltaïque : modalités d’intervention des collectivités territoriales (PDF - 6.9 Mo)


Vous pouvez également consulter le guide publié par la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) de l’Hérault qui présente la méthodologie à appliquer dans l’Hérault pour développer convenablement un projet photovoltaïque. Il est disponible sur le site internet de la DDTM de l’Hérault.

Pour connaître la méthodologie d’aide à la rédaction de documents de consultation de projets photovoltaïques, l’ADEME propose un guide de rédaction du cahier des charges techniques de consultation à destination des maîtres d’ouvrage disponible ici.