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L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des conditions exposées ci-après.

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Vous êtes actuellement connecté au site www.photovoltaique.info, déclaré à la CNIL sous le n° 1156031.

Ce site est édité et rédigé par :

L’association Hespul - SIRET 402 178 701 00023 - 14, place Jules Ferry - 69006 LYON (France)

Ce site est hébergé par un prestataire technique :

Hetzner Online GmbH - Industriestr. 25 - 91710 GUNZENHAUSEN (Allemagne)

Contenu général

Les informations fournies dans ce site par l’Association Hespul ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. L’Association Hespul s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, l’Association Hespul et ses partenaires financiers ne garantissent ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient. Le site www.photovoltaique.info donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. Hespul n'étant pas gestionnaire de ces sites, il ne peut pas en contrôler le contenu. Ainsi, Hespul ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes de transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux même fins, effectués par ces sites. L'Association Hespul n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès et se réserve le droit faire disparaître ces liens hypertextes vers les sites à tout moment et ce, sans préavis et sans justification. Les partenaires financiers ne sont pas responsable du contenu éditorial de ce site.

Droits d'auteur

www.photovoltaique.info : centre de ressources documentaire by Hespul est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons 2.0 France (CC BY-NC-SA 2.0 FR) : Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions.

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La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite, sauf accord écrit préalable, pour toutes reproductions à des fins commerciales et constitue, sauf accord écrit préalable, une contrefaçon.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Accès au site

L’Association Hespul s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site www.photovoltaique.info pourra être interrompu. L’Association Hespul n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Modification des mentions légales

L'Association Hespul se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

Dernière Mise à jour : 11/02/2019

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